FOURNITURE, LIVRAISON ET POSE DE MATÉRIELS ET D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS RELANCE DU LOT N°3 - FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA PRATIQUE DE LA MUSCULATION.

Avis de marché
Département(s) de publication :83
Annonce n° 25-119671


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs - Relance du lot n°3 : Fourniture, livraison et installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation
Description : La Direction des Sports a la charge de la gestion des équipements sportifs municipaux répartis sur l'ensemble du territoire communal, du développement d'une offre sportive municipale en direction des Seynois, du soutien logistique aux clubs sportifs et de la mise en oeuvre de l'événementiel sportif tant municipal qu'associatif. Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de l'escalade (lot n°2) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d'offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.
Identifiant de la procédure : 7fe94f1a-de00-4888-8972-121cfe1f2b20
Identifiant interne : 25S0006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de l'escalade (lot n°2) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d'offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37442300 Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 36,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande mono attributaire et s'exécute par l'émission de bons de commande successifs dès survenance du besoin. Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Une première consultation a été lancée. Elle était composée de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de l'escalade (lot n°2) - Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Les lots n°1, n°2 et n°5 ont été attribués dans la consultation initiale. Le lot n°4 a été déclaré infructueux suite à une absence d'offres déposées et le lot n°3 a été classé sans suite au vu de la définition trop contraignante du cahier des charges, rendant complexe et difficile une analyse dans de bonnes conditions d'égalité de traitement et de transparence. Ce marché concerne donc uniquement la relance du lot n°3.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, livraison et installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation
Description : Ce lot concerna la fourniture, la livraison et l'installation d'équipements sportifs pour la pratique de la musculation. Les montants minimum et maximum annuels pour sont les suivants : - Minimum : Aucun - Maximum : 12 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
Identifiant interne : 25S0006_1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37442300 Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs
Options :
Description des options : l'accord-cadre prendra effet à compter du 01er janvier 2026 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. La présente consultation pourra être reconduite 2 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2027 et 2028.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : La Seyne sur mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : La consultation dispose de plusieurs lieux d'exécution décrits dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 36,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : La prochaine consultation devrait être lancée courant 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution : Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/12/2025 à 14:00
Informations complémentaires : La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l'article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de la Seyne sur Mer
Organisation qui traite les offres : Ville de la Seyne sur Mer

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement : 21830126500011
Adresse postale : Hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 494069593
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine CS 40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 049442793
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2f4e4898-5765-43fd-ac68-6bb5f661d6d8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/10/2025 à 11:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2025