Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de l'Arbresle (69)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21690010000019
Ville : Arbresle
Code Postal : 69210
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : FOURN LIVR REPAS CRECHE
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pierre-Jean ZANNETTACCI
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474710000
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaires DC1/DC2
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Assurance, Chiffre d'affaires
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Agrément sanitaire ou dérogation à l'agrément sanitaire, Effectifs, Moyens techniques, Références
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Voir article 11 du RC : prix 40 % / valeur technique 60 %
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche
Code CPV principal
Descripteur principal : 55523100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche
Mots descripteurs : Repas, traiteur , Restauration collective ,
Lieu principal d'exécution du marché : L'Arbresle (69)
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 180000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 13/10/2025
