Avis de marché
Département(s) de publication :75, 86, 77, 78, 92
Annonce n° 25-112176
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Réseau Canopé
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Description : Prestations d'hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, Île de France et à Chasseneuil du Poitou. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire pour chaque lot. Toutes les informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant de la procédure : e35d08f4-407d-4f26-92d1-34a8267cc3a6
Identifiant interne : 25-030
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Prestations d'hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, en île de France et à Chasseneuil du Poitou
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55110000 Services d'hébergement hôtelier
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sé référer aux documents de la consultation
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 790,905 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Possibilité d'attribuer le marché sans négociation. La date de fin maximale de l'accord-cadre, reconductions comprises est le 31/12/2028. Les critères d'attribution sont précisés dans le RC. Se référer aux documents de la consultation pour toutes les informations complémentaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : prestations d'hébergement des agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris, en île de France
Description : Prestations d'hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Paris et en Ile de France
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Options :
Description des options : 2 Reconductions possibles de 12 mois chacune
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 409,089 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Se référer au règlement de la consultation
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 26/11/2025
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2866167&orgAcronyme=f0g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Réseau Canopé
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations d'hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Chasseneuil du Poitou
Description : Prestations d'hébergement pour les agents de Réseau Canopé en déplacement à Chasseneuil du Poitou
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55100000 Services d'hôtellerie
Options :
Description des options : 2 reconductions possibles de 12 mois chacune
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Chasseneuil du Poitou
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Se référer au règlement de la consultation
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 381,816 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 26/11/2025
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2866167&orgAcronyme=f0g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : Se référer au règlement de la consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Réseau Canopé
Numéro d'enregistrement : 18004301001485
Adresse postale : Téléport 1 - @ 4 1 avenue du Futuroscope CS 80158
Ville : Futuroscope Cedex
Code postal : 86 961
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Oscane BITEAU-GOUNEGBOU
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 5 49 49 78 99
Adresse internet :
https://www.reseau-canope.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2866167&orgAcronyme=f0g
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TA Poitiers
Numéro d'enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - BP 541
Ville : Poitiers Cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : TA Poitiers
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 5 49 60 79 19
Adresse internet :
https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2f8c79a3-5468-4cc7-8222-e061793a6a14 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 08/10/2025 à 19:39
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2025
