Fourniture et livraison de produits de viandes fraîches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-83877


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de produits de viandes fraîches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraîches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale 11 lots
Identifiant de la procédure : c2fb55b0-e95d-4feb-ab03-9cfae73a4deb
Identifiant interne : 25A0278
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Région Auvergne Rhône- Alpes Région Auvergne Rhône- Alpes Région Auvergne Rhône- Alpes
Ville : Région Auvergne Rhône- Alpes
Code postal : Région Auvergne Rhône- Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Auvergne Rhône- Alpes

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Viandes de boeuf_Veau_Agneau (07-26-38)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (07-26-38) Montant maximum: 960 000 EurosHT pour la durée initiale du marché soit 3 840 000 Euros HT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38) Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38) Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38)
Ville : Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38)
Code postal : Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 4 « boeuf-veau-agneau » : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon l'ordre du classement après l'analyse des offres (par ordre numéraire des lots). Exemple : Si un candidat est attributaire sur les lots 1 et 2 (offre classée première après l'analyse), il ne pourra pas être attributaire sur les autres lots 3 et 4. Pas de restriction sur l'attribution des lots 5 à 11.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Viandes de boeuf_Veau_Agneau (01-69)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (01-69) Montant maximum: 180 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 1 060 000 Euros HT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278002

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ain, Rhône (01- 69) Ain, Rhône (01- 69) Ain, Rhône (01- 69)
Ville : Ain, Rhône (01- 69)
Code postal : Ain, Rhône (01- 69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Rhône (01- 69)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 4 « boeuf-veau-agneau » : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon l'ordre du classement après l'analyse des offres (par ordre numéraire des lots). Exemple : Si un candidat est attributaire sur les lots 1 et 2 (offre classée première après l'analyse), il ne pourra pas être attributaire sur les autres lots 3 et 4. Pas de restriction sur l'attribution des lots 5 à 11.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Viandes de boeuf_Veau_Agneau (03-15-43-63-42)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (03-15-43-63-42) Montant maximum: 380 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 1 520 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278003

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Ville : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Code postal : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 4 « boeuf-veau-agneau » : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon l'ordre du classement après l'analyse des offres (par ordre numéraire des lots). Exemple : Si un candidat est attributaire sur les lots 1 et 2 (offre classée première après l'analyse), il ne pourra pas être attributaire sur les autres lots 3 et 4. Pas de restriction sur l'attribution des lots 5 à 11.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Viandes de boeuf_Veau_Agneau (73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (73-74) Montant maximum: 350 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 1 400 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278004

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Savoie, Haute- Savoie (73-74) Savoie, Haute- Savoie (73-74) Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Ville : Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Code postal : Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Savoie, Haute- Savoie (73-74)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 4 « boeuf-veau-agneau » : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon l'ordre du classement après l'analyse des offres (par ordre numéraire des lots). Exemple : Si un candidat est attributaire sur les lots 1 et 2 (offre classée première après l'analyse), il ne pourra pas être attributaire sur les autres lots 3 et 4. Pas de restriction sur l'attribution des lots 5 à 11.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Viande de porc (38)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (38) Montant maximum: 250 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 1 000 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278005

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Isère ( 38) Isère ( 38) Isère ( 38)
Ville : Isère ( 38)
Code postal : Isère ( 38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère ( 38)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Viande de porc (01- 69)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (01- 69) Montant maximum: 90 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 450 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278006

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ain, Rhône (01- 69) Ain, Rhône (01- 69) Ain, Rhône (01- 69)
Ville : Ain, Rhône (01- 69)
Code postal : Ain, Rhône (01- 69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Rhône (01- 69)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Viande de porc (03-15-43-63-42)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (03-15-43-63-42) Montant maximum: 220 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 880 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278007

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Ville : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Code postal : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Viande de porc (07- 26)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (07- 26) Montant maximum: 50 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 200 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278008

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ardèche, Drôme (07- 26) Ardèche, Drôme (07- 26) Ardèche, Drôme (07- 26)
Ville : Ardèche, Drôme (07- 26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07- 26)
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07- 26)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Viande de porc (73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (73-74) Montant maximum: 190 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 760 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278009

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Savoie, Haute- Savoie (73-74) Savoie, Haute- Savoie (73-74) Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Ville : Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Code postal : Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Savoie, Haute- Savoie (73-74)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Viandes cuites (38-07-26-69-01)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes cuites (38-07-26-69-01) Montant maximum: 110 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 440 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278010

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01) Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01) Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01)
Ville : Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01)
Code postal : Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Viandes cuites (03-15-42-43-63-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes cuites (03-15-42-43-63-73-74) Montant maximum: 70 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 280 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278011

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74) Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74) Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74)
Ville : Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74)
Code postal : Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Numéro d'enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 Cours Charlemagne - CS 20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0426733721
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Wg0O3jvsCi
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f094576a-5ef4-48da-95e4-e872252da827 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/07/2025 à 16:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2025