Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-81547
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale 20 lots
Identifiant de la procédure : 100dff75-4534-4216-89c4-e6ba7c4ce37f
Identifiant interne : 25A0276
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Région Auvergne Rhône- Alpes Région Auvergne Rhône- Alpes Région Auvergne Rhône- Alpes
Ville : Région Auvergne Rhône- Alpes
Code postal : Région Auvergne Rhône- Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Auvergne Rhône- Alpes
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Epicerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: 550 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 2.2Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Ville : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Code postal : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Epicerie Bio - Isère (38)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Isère (38) Montant maximum: 610 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 2.44Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Isère (38) Isère (38) Isère (38)
Ville : Isère (38)
Code postal : Isère (38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère (38)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Epicerie Bio - Rhône (69)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Rhône (69) Montant maximum: 192 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 768 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rhône (69) Rhône (69) Rhône (69)
Ville : Rhône (69)
Code postal : Rhône (69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Rhône (69)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Epicerie Bio - Loire (42)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Loire (42) Montant maximum: 60 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 240 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Loire (42) Loire (42) Loire (42)
Ville : Loire (42)
Code postal : Loire (42)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire (42)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Epicerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26) Montant maximum: 63 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 252 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26)
Ville : Ardèche, Drôme (07-26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07-26)
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07-26)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Montant maximum: 550 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 2.2Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Ville : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Code postal : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: 495 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 1.98Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Ville : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Code postal : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Crèmerie Bio - Isère (38)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Isère (38) Montant maximum: 525 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 2.1Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276008
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Isère (38) Isère (38) Isère (38)
Ville : Isère (38)
Code postal : Isère (38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère (38)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Crèmerie Bio - Rhône (69)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Rhône (69) Montant maximum: 280 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 1.12Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rhône (69) Rhône (69) Rhône (69)
Ville : Rhône (69)
Code postal : Rhône (69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Rhône (69)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Crèmerie Bio - Loire (42)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Loire (42) Montant maximum: 41 500Euros HT pour la durée initiale du marché soit 166 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Loire (42) Loire (42) Loire (42)
Ville : Loire (42)
Code postal : Loire (42)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire (42)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Crèmerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26) Montant maximum: 85 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 340 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276011
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26)
Ville : Ardèche, Drôme (07-26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07-26)
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07-26)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Crèmerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Montant maximum: 437 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 1.748Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26)
Ville : Ardèche, Drôme (07-26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07-26)
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07-26)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Viandes fraiches Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes fraiches Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: 330 000Euros HT annuel soit 1 320 000EurosHT pour la durée totale du marché L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276013
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Ville : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Code postal : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Viandes fraiches Bio- Isère (38)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes fraiches Bio- Isère (38) Montant maximum: 1 175 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 4 700 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276014
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Isère (38) Isère (38) Isère (38)
Ville : Isère (38)
Code postal : Isère (38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère (38)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Volailles fraiches Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Volailles fraiches Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: 105 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 420 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276015
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Ville : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Code postal : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Volailles fraiches Bio- Isère (38)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Volailles fraiches Bio- Isère (38) Montant maximum: 380 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 1 520 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276016
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Isère (38) Isère (38) Isère (38)
Ville : Isère (38)
Code postal : Isère (38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère (38)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Viandes et volailles fraiches Bio- Ardèche, Drôme (07-26)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes et volailles fraiches Bio- Ardèche, Drôme (07-26) Montant maximum: 62 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 248 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276017
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26)
Ville : Ardèche, Drôme (07-26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07-26)
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07-26)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Viandes et volailles fraiches Bio- Loire (42)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes et volailles fraiches Bio- Loire (42) Montant maximum: 30 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 120 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276018
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Loire (42) Loire (42) Loire (42)
Ville : Loire (42)
Code postal : Loire (42)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire (42)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Viandes et volailles fraiches Bio- Rhône (69)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes et volailles fraiches Bio- Rhône (69) Montant maximum: 70 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 280 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276019
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rhône (69) Rhône (69) Rhône (69)
Ville : Rhône (69)
Code postal : Rhône (69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Rhône (69)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Viandes et Volailles fraiches Bio Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes et Volailles fraiches Bio Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Montant maximum: 110 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 440 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276020
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Ville : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Code postal : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Numéro d'enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 Cours Charlemagne - CS 20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0426733721
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_DqiVrWciyw
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a1212538-2bfe-481f-b0c3-3ba4ac969d30 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/07/2025 à 12:04
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2025
