Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-114817
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nantes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE COCKTAIL SURGELEES POUR LES ACTIVITES RECEPTIVES DE LA VILLE DE NANTES
Description : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de pièces de cocktail surgelées pour les activités réceptives de la Ville de Nantes.L'offre devra comporter des échantillons (cf. art. 4.2 du Règlement de la consultation)
Identifiant de la procédure : 0595dc03-3612-4185-981e-cc9df64aef0e
Identifiant interne : 2025VN000237
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pièces de cocktail salées surgelées
Description : Pièces de cocktail salées surgelées. Le marché se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, et ce pour toute la durée contractuelle, d'un maximum arrêté à 400 000 HT. Le marché prendra effet à compter de la notification d'un ordre de service au titulaire et s'achèvera au 27 avril 2030.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/530571?orgAcronyme=u6i
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/530571?orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nantes
Organisation qui traite les offres : Ville de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pièces de cocktail sucrées surgelées
Description : Pièces de cocktail sucrées surgelées. Le marché se présentera sous les traits d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout minimum, mais assorti, et ce pour toute la durée contractuelle, d'un maximum arrêté à 100 000 HT. Pour ce qui est du lot n°2, il prendra effet à compter du 27 avril 2026 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera au 27 avril 2030.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/530571?orgAcronyme=u6i
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/530571?orgAcronyme=u6i
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 0 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nantes
Organisation qui traite les offres : Ville de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nantes
Numéro d'enregistrement : 21440109300015
Ville : Nantes
Code postal : 44094
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240994848
Autres points de contact :
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://marchespublics. nantesmetropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Département : Loire-Atlantique
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041 Nantes cedex
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : fba49230-5e72-497e-9f96-5a8dbea0e979 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/10/2025 à 16:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2025
