Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/250214-2025/html
250214-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
250214-2025
250214-2025 - Mise en concurrence
France – Modules solaires photovoltaïques – Fourniture de panneaux photovoltaïques pour 6 projets en ombrières et 6 projets en toitures
OJ S 75/2025 16/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Solarhona
Adresse électronique :
[email protected]
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de panneaux photovoltaïques pour 6 projets en ombrières et 6 projets en toitures
Description : Fourniture de panneaux photovoltaïques pour 6 projets en ombrières et 6 projets en toitures pour un total d'environ 4.6MWc réparti sur 4 départements (Côte d'or, Ardèche, Drôme, Gard).
Identifiant de la procédure : 27dd477c-3b60-40e6-a9dd-a19c538029e4
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Le Teil-CTM
Description : Le Teil-CTM - Carpool
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Le Teil
Code postal : 07400
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Valserhône-Arlod
Description : Valserhône-Arlod - Carpool
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Valserhône
Code postal : 01200
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Valserhône-Etournelles
Description : Valserhône-Etournelles - Carpool
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Valserhône
Code postal : 01200
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Valserhône-Valséo
Description : Valserhône-Valséo - Carpool
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Marguerittes
Description : Marguerittes - Carpool et Rooftop
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Marguerittes
Code postal : 30320
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Pharmat
Description : Pharmat - Carpool
Identifiant interne : 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Saint-Marcel-lès-Valence
Description : Saint-Marcel-lès-Valence - Rooftop
Identifiant interne : 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Saint-Marcel-lès-Valence
Code postal : 26320
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Saint-Julien-en-Saint-Alban-Porcher
Description : Saint-Julien-en-Saint-Alban-Porcher - Rooftop
Identifiant interne : 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Saint-Julien-en-Saint-Alban
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Geay-Giroud
Description : Geay-Giroud - rooftop
Identifiant interne : 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Saint-Martin-en-Haut
Code postal : 69850
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Pierrelatte-CTM
Description : Pierrelatte-CTM - Rooftop
Identifiant interne : 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Pierrelatte
Code postal : 26700
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Pierrelatte-Tennis
Description : Pierrelatte-Tennis - Rooftop
Identifiant interne : 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Pierrelatte
Code postal : 26700
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://solarhona.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation : 29/04/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier : -
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Solarhona
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Solarhona
Numéro d’enregistrement : 90756718400037
Adresse postale : 17 quai Joseph Gillet
Ville : Lyon
Code postal : 69004
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 649678185
Adresse internet : https://www.solarhona.fr
Profil de l’acheteur : https://solarhona.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f24abd11-8292-4ff3-96e3-b31506c7773a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 17
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 17:00:07 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 250214-2025
Numéro de publication au JO S : 75/2025
Date de publication : 16/04/2025
