téléphone du contact balisé:0493162991
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-108639
libellé du contact balisé:Service Commande Publique
caractéristiques principales:La présente consultation a pour objet la fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur. La consultation comprend également des prestations réalisées par un spécialiste moteurs telles que des prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés.
siret du moa balisé:79393499300015
qualifications professionnelles:CPV: 34631000 - Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, 51143000 - Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire
ligne d'adresse du moa:23 ruelle Sainte Catherine CS 51387
critères d'attribution:Prix ; CRITERE PRIX ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70 - Qualité ; CRITERE DUREE ET MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE LA GARANTIE ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 - Qualité ; CRITERE MODALITES DE GESTION DU RISQUE D'OBSOLESCENCE DES PIECES ET DE CONTINUITE D'APPROVISIONNEMENT ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 - Qualité ; CRITERE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
ville du moa balisée:NICE CEDEX 1
code postal du moa balisé:06007
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
type de procedure:Marché négocié
durée du marché balisée:60 mois
libellé du lieu d'exécution balisé:Alpes-Maritimes
raison sociale du moa balisée:Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
objet du marché:Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés aux matériels roulants de la Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
texte du lot:Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur - Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur ; prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés : CPV: 34631000 51143000
Référence Marché:2026-20
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-108639 du 09/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :06, 04.
Annonce no26-108639.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Activité de l'entité adjudicatrice:Services de chemin de fer
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés aux matériels roulants de la Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Description:La présente consultation a pour objet la fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur. La consultation comprend également des prestations réalisées par un spécialiste moteurs telles que des prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés.
Identifiant de la procédure:81fc87fc-c86b-4574-8397-0a1f3efe7b30
Identifiant interne:2026-20
Type de procédure:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):34631000Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire(cpv):51143000Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Code de la Commande Publique du 1er avril 2019Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur
Description:Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur ; prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés.
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):34631000Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire(cpv):51143000Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:1An
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:4.
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:1,250,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:CRITERE PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:70
Critère:
Type:Qualité
Description:CRITERE DUREE ET MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE LA GARANTIE
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
Critère:
Type:Qualité
Description:CRITERE MODALITES DE GESTION DU RISQUE D'OBSOLESCENCE DES PIECES ET DE CONTINUITE D'APPROVISIONNEMENT
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
Critère:
Type:Qualité
Description:CRITERE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:www.achatpublic.com
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation:25/11/2026 à 18:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué:Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier:Le financement de l'opération est sur fonds propres.
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nice
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement:79393499300015.
Adresse postale:23 ruelle Sainte CatherineCS 51387.
Ville:NICE CEDEX 1.
Code postal:06007.
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Point de contact:Service Commande Publique
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0493162991.
Adresse internet:www.cpzou.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement:170 600 050 00026.
Adresse postale:18 avenue des FleursCS 61039.
Ville:Nice Cedex 1.
Code postal:06050
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0492041313.
Adresse internet:http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:08cac96a-edc4-4e56-b3e6-20e211914419-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:09/11/2026 à 09:22.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
