115859-2026 - Mise en concurrence
115859-2026.
115859-2026 - Mise en concurrence
France - Fruits secs - Fourniture de fruits secs au profit des clients du dispositif ' Vivres Métropole '
OJ S 34/2026 18/02/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ECONOMAT DES ARMEES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture de fruits secs au profit des clients du dispositif ' Vivres Métropole '
Description: Montant estimatif durée totale (4 ans) : 2 200 000 Euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) : 6 600 000 Euros HT
Identifiant de la procédure: 314d4c23-20f1-4f4e-9e67-e5788c571326.
Identifiant interne: 2025-1430
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332410 Fruits secs
2.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture de fruits secs au profit des clients du dispositif ' Vivres Métropole '
Description: Montant estimatif durée totale (4 ans) : 2 200 000 Euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) : 6 600 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025-1430
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332410 Fruits secs
Options:
Description des options: Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - une offre obligatoire en incoterm ' départ ' dans laquelle les prix sont établis sur la base d'un incoterm EXW comprenant le chargement des palettes : une offre facultative en incoterm ' franco ' dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. Des échantillons sont demandés dans l'annexe 2 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 12/03/2026 12h00 (voir le RC de la procédure).
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon le recours
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: ECONOMAT DES ARMEES
Numéro d'enregistrement: 54208590700013.
Adresse postale: 26 rue DELIZY
Ville: PANTIN CEDEX
Code postal: 93507.
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 149426455.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 13000686900015.
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558.
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 149202000
Télécopieur: +33 149202099.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8f7ae438-e1f5-4d19-aef1-a95876a61999 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/02/2026 10:50:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 115859-2026.
Numéro de publication au JO S: 34/2026.
Date de publication: 18/02/2026
