Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 26-27011
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026
Description : APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026 La présente consultation comporte 20 lots.
Identifiant de la procédure : 74da613f-7261-43dd-a688-2be050fd630e
Identifiant interne : 2026-GHTAO027-FDMS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184400 Implants mammaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194000 Appareils et instruments de transfusion et de perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141116 Tampons et compresses
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE
Code postal : 06600 - 06400 - 06130 - 06500 - 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : La consultation est conclue sous la forme d'un Accord Cadre en application de l'article R2162-2 2ème alinéa du code sus visé. Les lots n°1 à 20 sont mono attributaires, à l'exception du lot n°8 qui est multi-attributaires. Le nombre maximum d'opérateurs économiques est de 2 pour le lot 8. L'accord cadre s'exécute par émission de bons de commande (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Le montant maximum est de 2 840 000,00 Euros HT sur la durée globale et le maximum en quantité par lot figurant à l'annexe 5 « Liste des lots et quantités» . Pour l'ensemble des lots n°1 au n°12, l'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30/11/2027, reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 30/11/2029. Pour l'ensemble des lots n°13 au n°15, l'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30/11/2027. Pour l'ensemble des lots n°16 au n°20, l'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30/11/2027, reconductible 1 fois 1 an, soit jusqu'au 30/11/2028
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,417,525.8 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026
Description : APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES D'OSTÉO-ARTICULAIRE ET DMS DIVERS COMPLÉMENT 2026 La présente consultation comporte 20 lots.
Identifiant interne : 2026-GHTAO026-FDMS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184400 Implants mammaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33194000 Appareils et instruments de transfusion et de perfusion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33122000 Équipement d'ophthalmologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141116 Tampons et compresses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CH ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE
Ville : ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE
Code postal : 06600 - 06400 - 06130 - 06500 - 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,417,525.8 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère économique pour tous les lots : 30 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations fournisseur et RSE : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://ght06.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://ght06.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement : 26060070500040
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 4 avenue Reine Victoria
Ville : NICE
Code postal : 06003
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : LEJEUNE Béatrice
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0492034586
Adresse internet :
www.chu-nice.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement : 17060005000026
Département : Alpes Maritimes
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cédex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0489978600
Adresse internet :
http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 86ce5c9a-f214-4acb-97cb-4066ace7d3b9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/03/2026 à 12:14
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/03/2026
