281550-2026 - Mise en concurrence
281550-2026.
281550-2026 - Mise en concurrence
France - Bouées de marquage - Accord-cadre portant sur l'acquisition de flotteurs-profileurs autonomes, de capteurs, de fournitures et de services associés pour l'étude volcano-acoustique et environnementale des océans pour le compte de l'unité Géoazur
OJ S 80/2026 24/04/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre portant sur l'acquisition de flotteurs-profileurs autonomes, de capteurs, de fournitures et de services associés pour l'étude volcano-acoustique et environnementale des océans pour le compte de l'unité Géoazur
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de flotteurs-profileurs autonomes pour la sismo-acoustique dans l'océan, ainsi que de capteurs pour l'océanographie intégrés avec les flotteurs, de fournitures et de services associés. Chaque flotteur sera équipé d'un hydrophone et d'un algorithme embarqué pour la détection autonome des évènements sismo-acoustiques. Les flotteurs fonctionneront de manière autonome (sans intervention de navire) sur des périodes de plusieurs années et à des profondeurs allant jusqu'à 6000 mètres selon la version choisie. Les flotteurs seront équipés avec des capteurs supplémentaires (capteurs de température, célérité, salinité, fer dissous, pH, potentiel rédox, hydrophone haute fréquence) qui seront contrôlés par le flotteur. Les flotteurs sont destinés à l'UMR Géoazur. Ils seront utilisés dans le cadre de différents projets et en particulier de l'ERC SYNERGY "HARVEST".
Identifiant de la procédure: ac6592d2-130d-4b4e-ad92-102cf9dfacf6.
Identifiant interne: 2026-03.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34515100 Bouées de marquage
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Géoazur Bâtiment 1 250 rue Albert Einstein
Ville: Valbonne
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix révisables. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal au montant stipulé dans le CCAP. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Accord-cadre portant sur l'acquisition de flotteurs-profileurs autonomes, de capteurs, de fournitures et de services associés pour l'étude volcano-acoustique et environnementale des océans pour le compte de l'unité Géoazur
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de flotteurs-profileurs autonomes pour la sismo-acoustique dans l'océan, ainsi que de capteurs pour l'océanographie intégrés avec les flotteurs, de fournitures et de services associés. Chaque flotteur sera équipé d'un hydrophone et d'un algorithme embarqué pour la détection autonome des évènements sismo-acoustiques. Les flotteurs fonctionneront de manière autonome (sans intervention de navire) sur des périodes de plusieurs années et à des profondeurs allant jusqu'à 6000 mètres selon la version choisie. Les flotteurs seront équipés avec des capteurs supplémentaires (capteurs de température, célérité, salinité, fer dissous, pH, potentiel rédox, hydrophone haute fréquence) qui seront contrôlés par le flotteur. Les flotteurs sont destinés à l'UMR Géoazur. Ils seront utilisés dans le cadre de différents projets et en particulier de l'ERC SYNERGY "HARVEST".
Identifiant interne: 2026-03.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34515100 Bouées de marquage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Géoazur - bâtiment 1 - 250 rue Albert Einstein
Ville: Valbonne
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Montant minimum quadriennal de 500 000,00 Euros HT; montant maximum quadriennal de 4 000 000,00 Euros HT.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Considération environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986068&orgAcronyme=f2h
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986068&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui traite les offres: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement: 18008901301682.
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269.
Ville: Sophia antipolis cedex
Code postal: 06905.
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0493954222.
Adresse internet: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement: 17060005000026.
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039.
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0498978600
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1d366f17-7443-4130-8449-02fb9fcd1c17 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 22/04/2026 14:53:38 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 281550-2026.
Numéro de publication au JO S: 80/2026.
Date de publication: 24/04/2026
