Fourniture de bois déchiqueté et granulés pour les chaufferies des CIS du SDIS 05.

date limite de candidature:15/12/2026 11:00
date limite de remise des offres:15/12/2026 12:00
ville du moa balisée:Gap
raison sociale du moa balisée:Service Départemental d'Incendie et de Secours des Hautes-Alpes (SDIS 05)
durée du marché balisée:48 mois
type de procedure:Appel d'offres ouvert
qualifications professionnelles:CPV: 03413000 - Bois de chauffage, 03400000 - Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière, 09111400 - Combustibles à base de bois
caractéristiques principales:L'accord-cadre a pour objectif d'assurer la fourniture de combustible adapté, pour alimenter les différentes chaufferies des CIS du SDIS 05 .Procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1o de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du même code.
critères d'attribution:Prix ; Prix ; Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette) : 60 - Qualité ; Valeur technique ; Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette) : 35 - Qualité ; Développement durable ; Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette) : 5
ligne d'adresse du moa:Centre Colonel Patrice Blanc 10, Quartier PATAC
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109417
libellé du contact balisé:[email protected]
siret du moa balisé:28050006700028
type de procédure balisée:Ouverte
code postal du moa balisé:05000
téléphone du contact balisé:0492401800
libellé du lieu d'exécution balisé:Hautes-Alpes
objet du marché:Fourniture de bois déchiqueté et granulés pour les chaufferies des CIS du SDIS 05
texte du lot:CIS Les Orres - Fourniture de granulés - CIS Les Orres - Fourniture de granulés - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS Serres - Fourniture de granulés - CIS Serres - Fourniture de granulés - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS Aiguilles en Queyras - Fourniture de granulés - CIS Aiguilles en Queyras - Fourniture de granulés - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS La Grave - Fourniture de granulés - CIS La Grave - Fourniture de granulés - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS Vars - Fourniture de bois déchiqueté - CIS Vars - Fourniture de bois déchiqueté - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS du Champsaur-Valgaudemar - Fourniture de granulés - CIS du Champsaur-Valgaudemar - Fourniture de granulés - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS de l'Embrunnais - Fourniture de bois déchiqueté - CIS de l'Embrunnais - Fourniture de bois déchiqueté - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS du Brianconnais - Fourniture de bois déchiqueté - CIS du Brianconnais - Fourniture de bois déchiqueté - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS Argentière-la-Bessée - Fourniture de bois déchiqueté - CIS Argentière-la-Bessée - Fourniture de bois déchiqueté - CPV: 03413000 03400000 09111400
texte du lot:CIS du Buëch - Fourniture de bois déchiqueté - CIS du Buëch - Fourniture de bois déchiqueté - CPV: 03413000 03400000 09111400
Référence Marché:26S010
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109417 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :05, 04, 26, 38.
Annonce no26-109417.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Service Départemental d'Incendie et de Secours des Hautes-Alpes (SDIS 05)
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Ordre et sécurité publics
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Fourniture de bois déchiqueté et granulés pour les chaufferies des CIS du SDIS 05.
Description:L'accord-cadre a pour objectif d'assurer la fourniture de combustible adapté, pour alimenter les différentes chaufferies des CIS du SDIS 05 .Procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1o de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du même code.
Identifiant de la procédure:1cbbcd23-9ffe-4f36-af3a-b9b371fef270
Identifiant interne:26S010
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
Principales caractéristiques de la procédure:La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir du 4 janvier 2027 si la notification d'attribution est antérieur à cette date. Elle est fixée à 48 mois, pour l'ensemble des lots.
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:0Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre:346,000Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:10
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:CIS du Brianconnais - Fourniture de bois déchiqueté
Description:CIS du Brianconnais - Fourniture de bois déchiqueté
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:0Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:CIS Argentière-la-Bessée - Fourniture de bois déchiqueté
Description:CIS Argentière-la-Bessée - Fourniture de bois déchiqueté
Identifiant interne:2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:CIS Vars - Fourniture de bois déchiqueté
Description:CIS Vars - Fourniture de bois déchiqueté
Identifiant interne:3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:CIS de l'Embrunnais - Fourniture de bois déchiqueté
Description:CIS de l'Embrunnais - Fourniture de bois déchiqueté
Identifiant interne:4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:CIS du Buëch - Fourniture de bois déchiqueté
Description:CIS du Buëch - Fourniture de bois déchiqueté
Identifiant interne:5.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:CIS Serres - Fourniture de granulés
Description:CIS Serres - Fourniture de granulés
Identifiant interne:6.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:CIS Les Orres - Fourniture de granulés
Description:CIS Les Orres - Fourniture de granulés
Identifiant interne:7.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008.
Titre:CIS Aiguilles en Queyras - Fourniture de granulés
Description:CIS Aiguilles en Queyras - Fourniture de granulés
Identifiant interne:8.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0009.
Titre:CIS du Champsaur-Valgaudemar - Fourniture de granulés
Description:CIS du Champsaur-Valgaudemar - Fourniture de granulés
Identifiant interne:9.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0010
Titre:CIS La Grave - Fourniture de granulés
Description:CIS La Grave - Fourniture de granulés
Identifiant interne:10
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03400000Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire(cpv):03413000Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv):09111400Combustibles à base de bois
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:60
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:35.
Critère:
Type:Qualité
Description:Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, milieu d'une fourchette)
Nombre critère d'attribution:5.
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours:A défaut de règlement amiable et conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Service Départemental d'Incendie et de Secours des Hautes-Alpes (SDIS 05)
Numéro d'enregistrement:28050006700028.
Adresse postale:Centre Colonel Patrice Blanc10, Quartier PATAC
Ville:Gap
Code postal:05000
Subdivision pays (NUTS):Hautes-Alpes(FRL02)
Pays:France
Adresse électronique:[email protected]
Téléphone:0492401800
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rUmFYysLaD
Profil de l'acheteur:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement:17130000700019.
Ville:Marseille Cedex 06.
Code postal:13282.
Subdivision pays (NUTS):Bouches-du-Rhône(FRL04)
Pays:France
Adresse électronique:[email protected]
Téléphone:0484354554.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement:17130005600024.
Adresse postale:31 Rue Jean Francois Leca
Ville:Marseille
Code postal:13002.
Subdivision pays (NUTS):Bouches-du-Rhône(FRL04)
Pays:France
Adresse électronique:[email protected]
Téléphone:0491134813.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:544fdf5e-ae9d-40af-81f3-201f90d5347f-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:10/11/2026 à 15:09.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026