2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois)
Description
:
Fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois) pour l'EPSM74 et HA
Identifiant de la procédure
:
5ae4c1f3-0858-4a3a-8ba2-b402903a1557
Identifiant interne
:
EPSM_HA_fournitures_bois
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l' établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des établissements mentionnés, sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat dans le cadre des clauses dites de réexamen du contrat (article R2194-1 du code de la commande publique), sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque réserve. Il est toutefois dûment précisé que les établissements parties demeurent libres d'adhérer au présent marché pour répondre à leur besoin, et qu'ils ne sont aucunement tenus par une clause d'exclusivité.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03413000
Bois de chauffage
2.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
