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588171-2025
588171-2025 - Mise en concurrence
France – Produits en plastique – La fourniture et livraison de barquettes et films pour utilisation alimentaire.
OJ S 172/2025 09/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de la côte basque
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : La fourniture et livraison de barquettes et films pour utilisation alimentaire.
Description : La fourniture et livraison de barquettes et films pour utilisation alimentaire.
Identifiant de la procédure : 717cfe8f-835a-4313-825b-7f1bd6c5f6a1
Identifiant interne : 21_2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19521000 Produits en polystyrène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Côte Basque - Site de Cam de Prats - Service Restauration Cuisine Centrale - Avenue de Cam de Prats -
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Pour l'ensemble des lots : envoi obligatoire d'échantillons et des fiches techniques dans les conditions fixées dans le RC et le CCTP. Les variantes ne sont pas autorisées.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : BARQUETTES COLLECTIVES PP GN 1/3 - HAUTEUR 48 MM
Description : BARQUETTES COLLECTIVES PP GN 1/3 - HAUTEUR 48 MM
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Côte Basque - Site de Cam de Prats - Service Restauration Cuisine Centrale - Avenue de Cam de Prats
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 - lot nombre maximum de participants à l'accord-cadre - constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Il 'y a pas de nombre maximum de participants imposé.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 90 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : informations auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : BARQUETTES INDIVIDUELLES PP (PP 160 ou équivalent)
Description : BARQUETTES INDIVIDUELLES PP (PP 160 ou équivalent)
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Côte Basque - Site de Cam de Prats - Service Restauration Cuisine Centrale - Avenue de Cam de Prats
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 - lot nombre maximum de participants à l'accord-cadre - constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Il 'y a pas de nombre maximum de participants imposé.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 90 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : informations auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : BARQUETTES POLYSTYRENE TRANSPARENT
Description : BARQUETTES POLYSTYRENE TRANSPARENT
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19521000 Produits en polystyrène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Côte Basque - Site de Cam de Prats - Service Restauration Cuisine Centrale - Avenue de Cam de Prats
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 - lot nombre maximum de participants à l'accord-cadre - constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Il 'y a pas de nombre maximum de participants imposé.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 90 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : informations auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : FILM SUPERIEUR LAIZE 302 mm pour barquettes PP ou thermoformées MECA FS 930
Description : FILM SUPERIEUR LAIZE 302 mm pour barquettes PP ou thermoformées MECA FS 930
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Côte Basque - Site de Cam de Prats - Service Restauration Cuisine Centrale - Avenue de Cam de Prats
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 - lot nombre maximum de participants à l'accord-cadre - constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Il 'y a pas de nombre maximum de participants imposé.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 90 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : informations auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : FILM SUPERIEUR LAIZE 400 mm pour barquettes PP ou thermoformées
Description : FILM SUPERIEUR LAIZE 400 mm pour barquettes PP ou thermoformées
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Côte Basque - Site de Cam de Prats - Service Restauration Cuisine Centrale - Avenue de Cam de Prats
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 - lot nombre maximum de participants à l'accord-cadre - constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Il 'y a pas de nombre maximum de participants imposé.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 90 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : informations auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : FILM SUPERIEUR LAIZE 250 mm pour barquettes PP ou thermoformées
Description : FILM SUPERIEUR LAIZE 250 mm pour barquettes PP ou thermoformées
Identifiant interne : 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19520000 Produits en plastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Côte Basque - Site de Cam de Prats - Service Restauration Cuisine Centrale - Avenue de Cam de Prats
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 - lot nombre maximum de participants à l'accord-cadre - constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Il 'y a pas de nombre maximum de participants imposé.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 90 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : informations auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : FILM RIGIDE POUR CONFECTION BARQUETTES SUR THERMOFORMEUSE
Description : FILM RIGIDE POUR CONFECTION BARQUETTES SUR THERMOFORMEUSE
Identifiant interne : 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19521000 Produits en polystyrène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Côte Basque - Site de Cam de Prats - Service Restauration Cuisine Centrale - Avenue de Cam de Prats
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 - lot nombre maximum de participants à l'accord-cadre - constitue une donnée technique qui n'a pas de valeur juridique. Il 'y a pas de nombre maximum de participants imposé.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 90 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : informations auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier de la côte basque
Numéro d’enregistrement : 26640567900017
Adresse postale : 13 AVENUE INTERNE JACQUES LOEB
Ville : Bayonne cedex
Code postal : 64109
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0559443106
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : 50 cours Lyautey - Villa Noulibos
Ville : Pau ceedx
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Pau
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 78770c00-0a75-4371-b38e-d553d9b3d0bd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 08:27:27 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 588171-2025
Numéro de publication au JO S : 172/2025
Date de publication : 09/09/2025
