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Fourniture d'équipements vestimentaires pour les services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine.

Ville d'Asnières sur Seine

Fourniture d'équipements vestimentaires pour les services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine.

92 - ASNIERES SUR SEINE

Mise en ligne : 20/08/2025

Limite de réponse : 03/10/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2535-0355

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 25-92440

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Asnières sur seine
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'équipements vestimentaires pour les services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine
Description : L'accord-cadre a pour objet : La fourniture d'équipements vestimentaires pour les services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Chacun des lots prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, à bon de commande, dont les prix seront ceux fixés au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) et appliquées aux quantités réellement exécutées conformément aux dispositions de l'article R.2112-6 1°) du code de la commande publique. Chacun des lots est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande fixé ci-dessous Lot 1 : Chaussures de sécurité - 135 000,00 Euros HT Lot 2 : Vêtements de travail - 125 000,00 Euros HT Lot 3 : Équipements de protection corporelle - 125 000,00 Euros HT Lot 4 : Survêtements, tenues vestimentaires, chaussures à caractère sportif - 30 000,00 Euros HT Lot 5 : Uniformes pour les agents de la Police Municipale, les A.S.V.P, les OPV et les médiateurs - 120 000,00 Euros HT Lot 6 : Accessoires et équipements pour les agents de la Police Municipale, les A.S.V.P, les OPV et les médiateurs - 70 000,00 Euros HT Lot 7 : Vêtements et chaussures de représentation ou d'image - 50 000,00 Euros HT Lot 8 : Équipements de travail en hauteur - 60 000,00 Euros HT Lot 9 : Chaussures de travail crèches/animation/école - 40 000,00 Euros HT Lot 10 : Vêtements de travail crèches/animation/école - 70 000,00 Euros HT Pour les lots 1, 4, 5, 6, 7 et 8 : La durée du marché est fixée à un an à compter du 7 novembre 2025 et au plus tard à compter de la notification à son titulaire. Il sera ensuite reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'un an, sans que sa durée n'excède quatre (4) ans au total. Pour les lots 2, 3, 9 et 10 : La durée du marché est fixée à un an à compter du 7 juin 2026 et au plus tard à compter de la notification à son titulaire. Il sera ensuite reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'un an, sans que sa durée n'excède quatre (4) ans au total. Pour l'ensemble des lots : Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. En cas de reconduction, les caractéristiques resteront inchangées. L'acheteur peut mettre fin à l'accord-cadre à l'expiration de chaque période, à charge pour lui d'en informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins (2) mois avant la fin de la période en cours. Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Identifiant de la procédure : ddc7ab69-13d2-4e1a-8583-16b5e4f7021f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Voir document du DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 1 : Chaussures de sécurité
Description : Lot n° 1 : Chaussures de sécurité
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot n° 2: Vêtements de travail
Description : Lot n° 2: Vêtements de travail
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot n°3: Equipements de protection corporelle
Description : Lot n°3: Equipements de protection corporelle

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot n° 4 : Survêtements, tenus vestimentaires chaussures à caractères sportif
Description : Chaussures de sécurité
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot n°5 : Uniformes pour les agents de la Police Municipale, les A.S.V.P, les OPV et les médiateurs
Description : Uniformes pour les agents de la Police Municipale, les A.S.V.P, les OPV et les médiateurs
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot n°6 : Accessoires et équipements pour les agents de la Police Municipale, les A.S.V.P, les OPV et les médiateurs
Description : Accessoires et équipements pour les agents de la Police Municipale, les A.S.V.P, les OPV et les médiateurs
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot n°7 Vêtements et chaussures de représentation ou d'image
Description : Vêtements et chaussures de représentation ou d'image
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot n°8 Equipements de travail en hauteur
Description : Equipements de travail en hauteur
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot n°9 Chaussures de travail crèches/animation/école
Description : Chaussures de travail crèches/animation/école
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lot n°10 Vêtements de travail crèches/animation/école
Description : Vêtements de travail crèches/animation/école
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - Qualité des produits (finition, matériaux, coupe…) 25/40 Ce sous-critère sera évalué au regard du mémoire technique, des fiches techniques et échantillons fournis par le candidat. Sous-critère n°2 - Variété de gamme 10/40 Ce sous critère sera évalué au regard des produits listés au BPU et de leur variété de gamme prévue au(s) catalogue(s) fourni(s) par le candidat. Sous-critère n°3 - Processus de commande, service après-vente et assistance technique 10/40 Modalité de commande, suivi de commande, service après-vente. Le candidat devra fournir des codes d'accès afin que l'Acheteur puisse tester le site internet et le processus de commande. Ce critère sera analysé au regard du mémoire et technique et des options proposées par le site internet.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande jusqu'à la livraison, indiqué par le candidat son acte d'engagement. Ce délai est a précisé en jour ouvré. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat étudié) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 05 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles, politique emballage, traitement des déchets ...)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9q3I3cMdhD
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00