Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance et de révision des métiers à tisser, la fabrication d'outillages spécifiques aux métiers à tisser et la fabrication de métiers ' école ' pour les manufactures textiles ...

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 60, 34
Annonce n° 25-91941


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mobilier national - Musée national de céramique - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance des métiers à tisser, fabrication d'outillages spécifiques aux métiers à tisser et fabrication de métiers « école » pour les manufactures textiles des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie, et leurs ateliers école
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance et de révision des métiers à tisser, la fabrication d'outillages spécifiques aux métiers à tisser et la fabrication de métiers « école » pour les manufactures textiles des Gobelins, de Beauvais et de Savonnerie, et leurs ateliers écoles. Le marché porte sur des prestations de fournitures et de services.
Identifiant de la procédure : 7bba6adf-9555-4749-bb76-9f5e80989e4b
Identifiant interne : 2025-AOO-25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42713000 Métiers à tisser

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BEAUVAIS
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LODEVE
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance et révision des métiers à tisser (de production et école, de tailles petites à très grandes, en structure bois ou métal), fabrication d'outillages spécifiques aux métiers à tisser pour les manufactures textiles des Gobelins, de Beauvais et de Savonnerie, et leurs ateliers écoles, sur les sites de Paris, Beauvais et Lodève
Description : Maintenance et révision des métiers à tisser (de production et école, de tailles petites à très grandes, en structure bois ou métal), fabrication d'outillages spécifiques aux métiers à tisser pour les manufactures textiles des Gobelins, de Beauvais et de Savonnerie, et leurs ateliers écoles, sur les sites de Paris, Beauvais et Lodève
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42713000 Métiers à tisser

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : ? Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ? Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fabrication de métiers « école », en structure bois, pour les ateliers écoles des manufactures textiles des Gobelins et de Savonnerie, de petite taille (- 2m), pour le site de Paris (75)
Description : Fabrication de métiers « école », en structure bois, pour les ateliers écoles des manufactures textiles des Gobelins et de Savonnerie, de petite taille (- 2m), pour le site de Paris (75)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42713000 Métiers à tisser

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot n°2 est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible une fois (1) fois pour une durée de deux (2) ans, par tacite reconduction. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de quatre (4) ans, reconduction éventuelle incluse.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : ? Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ? Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fabrication de métiers « école », en structure métal, pour l'atelier école de la manufacture textile de Savonnerie, de petite taille (- 2m), pour le site de Lodève (34)
Description : Fabrication de métiers « école », en structure métal, pour l'atelier école de la manufacture textile de Savonnerie, de petite taille (- 2m), pour le site de Lodève (34)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42713000 Métiers à tisser

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LODEVE
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot n°3 est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible une fois (1) fois pour une durée de deux (2) ans, par tacite reconduction. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de quatre (4) ans, reconduction éventuelle incluse.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : ? Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ? Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mobilier national - Musée national de céramique - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement : 93910627400011
Adresse postale : 1 RUE BERBIER DU METS
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Bénédicte CRAPOULET
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144085200
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ea7a9cb4-d8d2-456a-9b27-a855ec493b87 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/08/2025 à 08:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2025