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Le marché sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 25 000 Euros H.T. Ce lot est relancé après avoir été déclaré infructueux à l'issue d'une précédente consultation.
Catégorie de services
Lieu d'exécution et de livraison : Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331, 65013 Tarbes Cedex 9
Prestations divisées en lots : Non
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 janvier 2026
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix unitaires révisables semestriellement. Financement par les ressources propres du pouvoir adjudicateur. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue fran�aise ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique (50 %)
Prix (45 %)
Composition des encres (critère environnemental) (5 %)

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 05 décembre 2025 à 17 h 00

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025MAS057
Renseignements complémentaires : La durée du marché sera de 12 mois, cette durée étant susceptible d'être reconduite deux fois, pour une durée globale de 36 mois.
Aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L. 2152-2 du C.C.P, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle et que l'offre ne soit pas anormalement basse.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04 novembre 2025
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CA TLP, Service Communication, Zone Tertiaire Pyrène Aéropôle, Téléport 1, CS 51331, 65013 Tarbes cedex 9, courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CA TLP, Service des marchés publics, Zone Tertiaire Pyrène Aéropôle, Téléport 1, CS 51331, 65013 Tarbes cedex 9, courriel : [email protected]
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidats déposeront obligatoirement leurs offres sur le profil acheteur dont l'adresse figure au présent avis.