Etudes environnementales (12 lots).

59 - DUNKERQUE

Mise en ligne : 06/08/2025

Limite de réponse : 26/09/2025

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2533-0208

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 25-87954

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Etudes environnementales
Description : Etudes environnementales
Identifiant de la procédure : a5435cc2-dd40-4b7f-955d-6debe0021d41
Identifiant interne : 25DPE001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : DUNKERQUE
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents passé en application des articles R. 2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique, multi attributaires (5 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), conclu avec un montant minimum et un montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans. Le présent avis de publicité est complété par le Règlement de Consultation téléchargeable gratuitement sur le site du profil acheteur. En cas de contradiction entre le présent avis et ledit Règlement de Consultation, ce dernier prévaudra.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dossiers réglementaires
Description : Dossiers réglementaires
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etudes environnementales en milieu littoral et dragage
Description : Etudes environnementales en milieu littoral et dragage
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90720000 Protection environnementale
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Etudes et assistance à maitrise d'ouvrage dans le domaine des sites et sols pollués
Description : Etudes et assistance à maitrise d'ouvrage dans le domaine des sites et sols pollués
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Etudes environnementales relatives à la qualité de l'air
Description : Etudes environnementales relatives à la qualité de l'air
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90720000 Protection environnementale
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Etudes environnementales relatives aux émissions de gaz à effet de serre
Description : Etudes environnementales relatives aux émissions de gaz à effet de serre
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90720000 Protection environnementale
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Etudes environnementales relatives aux bruits et vibrations
Description : Etudes environnementales relatives aux bruits et vibrations
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90720000 Protection environnementale
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Inventaires biodiversité marine et études
Description : Inventaires biodiversité marine et études
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Inventaires biodiversité terrestre et études
Description : Inventaires biodiversité terrestre et études
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Mesures Compensatoires : inventaires et suivis
Description : Mesures Compensatoires : inventaires et suivis
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Coordination et audits environnementaux
Description : Coordination et audits environnementaux
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Etudes d'aménagement
Description : Etudes d'aménagement
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE
Organisation qui traite les offres : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Etudes hydrauliques et hydrogéologiques
Description : Etudes hydrauliques et hydrogéologiques
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711400 Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation des prestations similaires. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial (accord-cadre ou marché subséquent concerné).

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Domaine du GPMD
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Domaine du GPMD et locaux du titulaire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'article 1.5 du CCAP de l'accord-cadre prévoit une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et des bons de commande d'un accord-cadre subséquent.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations proposées (40%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'organisation de l'équipe proposée et des moyens humains envisagés pour la réalisation des prestations au travers des profils (expérience, diplôme, compétences) du ou des intervenants proposés de niveau senior (6 à 15 ans d'expérience) et/ou expert (>15 ans d'expérience) uniquement (30%) - Voir article 7.2 du règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_qBvHm4-NlT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00