Avis de marché - Avis n° 26-88953 du 14/09/2026
Département(s) de publication :
66
Annonce n°
26-88953
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cc Albères Côte Vermeille Illibéris
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004360200016
Ville : Argelès sur Mer
Code postal : 66704
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 66
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026S18MARIN
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service Mpa
Numéro de téléphone du contact : +33 468816377
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 30/10/2026 à 18:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ETAT DES LIEUX DES MILIEUX MARINS RECEPTEURS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DE LA COTE VERMEILLE ET D'ARGELES SUR MER
Code CPV principal - Descripteur principal : 75310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Aucune variante n'est autorisée.
Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE1 et PSE2) sont à renseigner obligatoirement
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ - LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRÉNÉES, COTE VERMEILLE ET ARGELES SUR MER
66700
Argelès-sur-mer
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
