date limite de remise des offres:21/12/2026 12:00
raison sociale du moa balisée:OPCO ATLAS
type de procedure:Appel d'offres ouvert
ville du moa balisée:Paris
caractéristiques principales:Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie
code postal du moa balisé:75013
libellé du contact balisé:
[email protected]siret du moa balisé:85129663200074
libellé du lieu d'exécution balisé:France
qualifications professionnelles:CPV: 79311000 - Services d'études, 79310000 - Services d'études de marchés
ligne d'adresse du moa:25 quai Panhard et Levassor
type de procédure balisée:Ouverte
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-112373
téléphone du contact balisé:0633026735
durée du marché balisée:8 mois
objet du marché:Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie
texte du lot:Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie - Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie - CPV: 79311000
Référence Marché:2026_ATLAS_AO_DPB_54
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-112373 du 19/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :75.
Annonce no26-112373.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:OPCO ATLAS
Forme juridique de l'acheteur:Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur:Affaires économiques
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie
Description:Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie
Identifiant de la procédure:45fcdc4e-d89f-4142-b3c6-566945535418.
Identifiant interne:2026_ATLAS_AO_DPB_54.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):79310000Services d'études de marchés
2.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:0Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie
Description:Etude sur les nouveaux enjeux Climat et biodiversité : quels impacts pour les métiers de l'ingénierie
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):79311000Services d'études
5.1.2Lieu d'exécution
Pays:France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:8Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:0
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:0Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:francais
Date limite de demande d'informations complémentaires:16/12/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O4yyY0Nzez, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_83tZRl0G4v
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O4yyY0Nzez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal de Paris
Informations relatives aux délais de recours:- Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente : Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
Organisation qui recoit les demandes de participation:OPCO ATLAS
Organisation qui traite les offres:OPCO ATLAS
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement:17750111101763.
Ville:PARIS Cedex 17.
Code postal:75 859.
Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:01 44 32 51 51.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1ORG-0001.
Nom officiel:OPCO ATLAS
Numéro d'enregistrement:85129663200074.
Adresse postale:25 quai Panhard et Levassor
Ville:Paris
Code postal:75013.
Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0633026735.
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_83tZRl0G4v
Profil de l'acheteur:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:308aa749-369b-4741-96d2-fe3faddf49fe-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:19/11/2026 à 11:46.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2026