1. Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : Archipel Habitat OPH de Rennes Metrop.
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat
Description : Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat
Identifiant de la procédure : 253965a6-c148-4efe-ba0e-b1626498aa28
Identifiant interne : 25-16
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : Non
2.1.1 Objet :
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2 Lieu d'exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Patrimoine de l'agence Nord
Description : Patrimoine de l'agence Nord
Identifiant interne : 2516-01 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Une prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1117417.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Patrimoine des agences Ouest et Pays de Rennes
Description : Patrimoine des agences Ouest et Pays de Rennes
Identifiant interne : 2516-02 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Une prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1117417.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Patrimoine de l'agence Sud
Description : Patrimoine de l'agence Sud
Identifiant interne : 2516-03 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Une prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1117417.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Patrimoine de l'antenne centre-ville
Description : Patrimoine de l'antenne centre-ville
Identifiant interne : 2516-04 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Une prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1117417.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 12:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
8. Organisations :
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Archipel Habitat OPH de Rennes Metrop.
Numéro d'enregistrement : 452200751
Adresse postale : 3 place de la communauté
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +33 2 99 22 77 37
Profil de l'acheteur :
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +33 1 72 36 55 48
Adresse Internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : 4f1506cd-48da-4f55-b69a-955b631cf0b6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/09/2025 00:00+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français
