Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-56294
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DSJS - Direction du sport, de la jeunesse et des séniors
Région Auvergne Rhône Alpes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005376700014
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tUPWcz7nll
Identifiant interne de la consultation : DAF_2026_000076
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service PITIC DACHA Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles OU déclaration appropriée de banque pour les sociétés nouvellement créées. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées.
Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/07/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Dispositifs PASS'Région : Prestation d'enquêtes et prestation de prospection et de développement de nouveaux partenariats
Code CPV principal - Descripteur principal : 79311200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Dispositifs PASS'Région : Prestation d'enquêtes et prestation de prospection et de développement de nouveaux partenariats
Lieu principal d'exécution du marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Dispositifs PASS'Région : Prestation d'enquêtes et prestation de prospection et de développement de nouveaux partenariats
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79311200
Lieu d'exécution du lot : Région Auvergne Rhône Alpes
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Marché est un accord-cadre à bon de commande
Durée initiale : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois.
Durée maximum : 48 mois
Montant maximum sur la période initiale : 50 000Euros
Montant maximum sur la durée totale du marché : 200 000Euros
Marché est mono-attributaire
Toutes les autres informations se trouvent dans les documents de la consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/06/2026
