Dce livré
web.2067.6
Communauté de Communes du Plateau de Frasnes et du Val de Drugeon (25)
jeudi 10 décembre 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
12 novembre 2026
Mission de prestations intellectuelles relative à l'étude pré-opérationnelle pour la création et/ou la modification de la filière de traitement des eaux usées en vue de l'augmentation de la capacité épuratoire globale du territoire de la Communau
STEP_PREOP
Procédure Adaptée Ouverte + 90 k Euros
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=CC-Frasne-Drugeon_25_A_20261110W2_2
*********************************************************
marches-securises.fr
Avis de publicité
12/11/2026.
marches-securises.fr
PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Communauté de Communes
Communauté de communes
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA
du Plateau de Frasnes et du
Frasne
Val de Drugeon (25)
Drugeon -c
CONCURRENCE
3 rue de la Gare
25560 Frasne
SERVICES
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du plateau de Frasnes et du Val de Drugeon (25)
Numéro national d'identification :
Type : SIRET -No : 24250449600082.
Code postal / Ville : 25560 Frasne
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : STEP_PREOP
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Antoine Romano-Cotelli -Tél : +33 339940001 -Mail :
[email protected]Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : cf RC
Capacité économique et financière : cf RC
Capacités techniques et professionnelles : cf RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Jeudi 10 décembre 2026 -12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : CRÉATION ET/OU MODIFICATION DE FILIÈRE DE TRAITEMENT EAUX USÉES POUR AUGMENTATION DE CAPACITÉ ÉPURATOIRE
Classification CPV : 71000000
Type de marché : Services
Description succinte du marché : L'objet du présent marché consiste en une mission de prestations intellectuelles relative à l'étude pré-opérationnelle pour la création et/ou la modification de la filière de traitement des eaux usées en vue de l'augmentation de la capacité épuratoire globale du territoire de la Communauté de communes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon (CCFD).
Lieu principal d'exécution : Communauté de communes Frasne Drugeon
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
page 1/2.
marches-securises.fr
Avis de publicité
12/11/2026.
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations complémentaires Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : cf RC
Date d'envoi du présent avis
12 novembre 2026.
page 2/2
