Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce No 23-40915
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
GHU PARIS PSYCHATRIE NEUROSCIENCES, 11 RUE CABANIS, 75014, Paris, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.psycom.org/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/agent/consultation/recherche?search=true&page=6
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839734&orgAcronyme=a1o
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Conception, réalisation, impression et routage de brochures
Numéro de référence : 2300013
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 79822500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : L'accord-cadre porte sur la création graphique, la mise en page, l'impression, la gestion des commandes et des stocks ainsi que la diffusion des brochures d'informations et des guides créés par le Psycom.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 320 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Création graphique
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79822500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réaliser la mise en page de tous les documents en fonction de la charte graphique et des indications du Pouvoir adjudicateur.- Réaliser des prestations à caractère numérique permettant la mise en page automatisée de documents complexes. Cette solution numérique s?appliquera notamment à la création de Guides Santé mentale et de tableaux de bord de suivi d?activité. Elle consiste en la création de bases de données complexes, la création de gabarits graphiques et l?automatisation de leur mise en page. L?agence retenue devra être en mesure de répondre aux besoins liés à transition numérique engagée par Psycom pour la production de ces supports.- Intégrer les corrections de mise à jour de contenus fournies par le Pouvoir adjudicateur.- Intégrer un circuit de validation (élaboré au préalable) entre le Pouvoir adjudicateur et le prestataire pour chaque nouvelle création. (Le prix inclut les AR entre le Pouvoir adjudicateur et le titulaire de l?accord-cadre jusqu?à validation finale).- Les
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de deux mois calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Tacite reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Impression, gestion du stock et routage
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Intégrer un circuit de validation (BAT) entre le Pouvoir adjudicateur et le presta taireavant de lancer les impressions.- Imprimer les documents selon les critères qualité établis entre le Pouvoir adjudicateuret le prestataire ( cf. point 5 " Prestations attendues ").- Déterminer en collaboration avec le pouvoir adjudicateur les dé lais d?impressiondonnés suite à l?émission du bon de commande et les respecter ( cf. point 5" Prestations attendues ") ).- Assurer la coordination régulière avec le prestataire en charge de la gestion desstock s et du routage : suivi du marché, programmation des livraisons et suivi de laréception des stocks.- Mise en place d?une plateforme fonctionnelle d?échange de fichiers.Gestion des commandes de documentsArticuler le circuit de gestion des commandes du prestataire avec l?interface decommande en ligne du site du Pouvoir adjudicateurhttps://www.psycom.org/formulairede commande/- Autoriser le suivi en continu et en réel des lignes des comman
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Tacite reconduction
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 mai 2023 - 12:30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 mai 2023 - 12:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS, 7 RUE DE JOUY, 75004, Paris, F, Adresse internet :
http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
GHU PARIS PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES, 1 RUE CABANIS, 75014, PARIS, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS, 1 rue Cabanis, 75004, PARIS, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 mars 2023