Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SMETOM-GEEODE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25770529300039
Ville : Nangis
Code Postal : 77370
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Identifiant interne de la consultation : 2025-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conditions dans le RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conditions dans le RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conditions dans le RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 03 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : SMETOM-GEEODE
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : CHARGEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS VERTS ISSUS DES VEGETERIES DU SMETOM-GEEODE
Code CPV principal
Descripteur principal : 90512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet le chargement, le transport et le traitement des déchets verts issus des végèteries du SMETOM-GEEODE.
Mots descripteurs : Transport , Déchetterie (exploitation) ,
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire du SMETOM-GEEODE
Durée du marché (en mois) : 19
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 06/10/2025