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CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (96083645)
23 Novembre 2026 à 17:00
9 Novembre 2026
Avis de publicité pour une occupation temporaire du domaine public de Troyes Champagne Métropole à des fins d'installation et d'exploitation d'un panneau publicitaire
21496748
Appel d'offres ouvert
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Appel d'offres ouvert
21496748.
Date de parution : 09/11/2026 à 00h00
Date limite : 23/11/2026 à 17h00
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (96083645)
Objet du marché :
Avis de publicité pour une occupation temporaire du domaine public de Troyes Champagne Métropole à des fins d'installation et d'exploitation d'un panneau publicitaire
Type d'acheteur :
Autre
Lieu d'exécution du marché :
Type de petite annonce :
AAPC
Type de marché :
Services - Services de publicité
Domaine d'activité :
Services publics
Avis de publicité pour une occupation temporaire du domaine public
de Troyes Champagne Métropole
- des fins d'installation et d'exploitation d'un panneau publicitaire. Objet
L'occupation temporaire mise en concurrence porte sur le domaine public de la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, pour l'installation d'un panneau publicitaire dans le cadre d'une exploitation commerciale.
Le présent avis vise à recueillir toute manifestation d'intérêt. Chaque candidat est libre de proposer une offre supérieure à l'offre minimale attendue. Il est précisé que les frais d'installation seront à la charge de l'opérateur économique.
Il est expressément rappelé que les précédents occupants n'ont aucun droit acquis au renouvellement du titre d'occupation dont ils bénéficiaient avant la présente mise en concurrence.
. Emplacement proposé
L'occupation du domaine public de Troyes Champagne Métropole porte sur une portion, de la parcelle section AK no 608, d'une superficie totale de 6 335 m², sise boulevard Georges Pompidou à Troyes. L'implantation du panneau publicitaire sur un emplacement déjà prévu à cet effet (consultable auprès de Troyes Champagne Métropole)
. Durée de l'occupation et modalités d'exploitation de la parcelle
Date de mise à disposition de l'emplacement :
L'occupation de la parcelle prendra effet à compter du vendredi 1er janvier 2027, date à partir de laquelle le candidat retenu pourra implanter son panneau publicitaire.
Format de panneau autorisé :
Conformément au règlement local de publicité de la Ville de Troyes et à l'article R581-26 du Code de l'environnement, le panneau publicitaire ne devra pas excéder une surface unitaire de 10, 50 mètres carrés, ni s'élever à plus de 7,5 mètres au-dessus du sol.
Possibilité d'implantation d'un panneau électrique :
La portion de parcelle mise à disposition ne comporte aucun accès au réseau électrique.
Néanmoins, le titulaire de l'autorisation pourra, à sa charge et sous réserve d'obtenir les autorisations nécessaires, procéder à un raccordement au réseau électrique afin d'alimenter son panneau publicitaire.
. Montant de la redevance
Le candidat devra proposer un montant de redevance annuelle en contrepartie de l'exploitation du panneau publicitaire égale ou supérieure à 2 800 Euros .
Le versement de la redevance se fera annuellement à terme à échoir.
. Procédure de publicité
Le présent avis fait l'objet d'une publicité dans les journaux locaux et via le site internet de la Troyes Champagne Métropole.
Date limite de réception des dossiers de candidature : le 23 novembre 2026 à 17h00
. Renseignements et visites :
Les renseignements et le règlement de candidature sont accessibles sur le site de TCM ou bien auprès de la Direction de l'action foncière via le mail
[email protected] . Pour une visite faire votre demande par courriel
[email protected] ou par téléphone au 03.25.72.51.92.
Avis paru dans :
Libération Champagne habilité sur 10 Aube
