Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1.

Avis de marché
Département(s) de publication :42
Annonce n° 25-107755


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Description : La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande. Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er janvier 2026
Identifiant de la procédure : 031fe3b5-2a5c-4221-a2b1-fc7e012240fd
Identifiant interne : 25FS-DAJCP-2284-G
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Direction départementale du livre et du multimédia (Ddlm) Zi De Vaure
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 122,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remise des offres (dématérialisation) : voir article 9 du règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Description : Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT / Montant maximum annuel : 70 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Direction départementale du livre et du multimédia (Ddlm) Zi De Vaure
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 30/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Juin 2027
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : 3 dernières années
Critère : Effectif moyen annuel
Description : 3 dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : 3 derniers exercices disponibles
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : 3 derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : 3 dernières années

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, noté sur 20 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58869
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58869
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2025 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Clause d'exécution du marché : limitation de l'impact environnemental
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Département de la Loire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : D7F1CA60-E60D-ADD5-B6CC958401ACE1CB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d'enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Profil de l'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d'enregistrement : D7F1CA98-A563-C366-8C750A009011079B
Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0477484323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : D7F1CAA8-E831-E416-E038FAC062C5EC9B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d'enregistrement : D7F1CAB9-C5A2-7172-DFB8AFFD9A058333
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : -->demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9b2f6df5-1a91-4139-80e4-f3d217232924 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/09/2025 à 15:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2025