Acquisition d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse en ligne de composés organiques semi-volatiles dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille.

Avis de marché
Département(s) de publication :13
Annonce n° 25-105889


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université d'aix marseille
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse en ligne de composés organiques semi-volatiles dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de composés organiques dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille. -Le marché n'est pas alloti -La description des prestations est décrite dans le CCP. -La consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. -Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire Le marché comprend une variante facultative telle que décrite à l'article 6 du CCP. -Les prestations s'exécutent/sont livrées à l'adresse indiquée à l'article 5 du CCP.
Identifiant de la procédure : c1c66358-6cd9-4544-9ec9-ee519fe2ee43
Identifiant interne : AMU102-2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Université d'Aix - Marseille Campus Centre - Site Saint Charles Laboratoire de Chimie de l'Environnement (LCE) Batiment 10 - RDC
Ville : Marseille cedex 03
Code postal : 13331
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « [email protected] », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : [email protected] - Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations : ==>Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. ==>Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ". Autres informations : - A titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de janvier 2026 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2 du RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse en ligne de composés organiques semi-volatiles dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en ordre de marche et la formation d'un spectromètre à temps de vol pour l'analyse de composés organiques dans l'atmosphère pour la plateforme technologique Massalya de l'Université d'Aix - Marseille. -La consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. -Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire -Les prestations sont décrites dans le CCP. Le marché comprend une variante facultative telle que décrite à l'article 6 du présent CCP. -Valeur estimée du marché (information non contractuelle): 540 000 Euros HT -Il s'agit d'un marché non reconductible.Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire jusqu'à la date d'admission des prestations (celle-ci peut prendre diverses formes selon la nature de la prestation ou du livrable concernés : PV d'admission, attestation de service fait, etc.), dans une durée maximum de 10 mois. -Les délais concernant la réalisation sont précisés à l'article 6.2 du CCP. -Les prestations s'exécutent à l'adresse indiquée à l'article 5 du CCP.
Identifiant interne : AMU102-2025

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433100 Spectromètre de masse
Options :
Description des options : Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Université d'Aix - Marseille Campus Centre - Site Saint Charles Laboratoire de Chimie de l'Environnement (LCE) Bâtiment 10 - RDC
Ville : Marseille
Code postal : 13331 Marseille cedex 03
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : -La durée renseignée est la durée maximale d'exécution globale du marché. Les délais concernant la réalisation sont précisés dans l'article 6.2 DU ccp -Les fournitures proposées doivent être conformes aux normes et réglementations en vigueur dans l'Union européenne et répondre aux exigences essentielles de sécurité, de qualité et de conformité prévues par la législation européenne. -Une variante est prévue dans le cadre du présent marché. Elle correspond à la présentation d'une offre alternative comme suit : Variante autorisée à l'initiative de la société (variante facultative) : Caractéristiques et modalités de présentation de la variante facultative : la société est libre de proposer une seule variante dans l'offre qu'elle remet à l'administration conformément à l'article 6.3 du CCP. Si la société décide de présenter une variante, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base. -Le marché est conclu à prix forfaitaire. Les montants des prestations sont mentionnés au bordereau des prix (annexe 1 de l'acte d'engagement). Sauf dispositions contraires justifiées par le titulaire, tous les montants sont assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) selon les taux et règles en vigueur au moment de l'exécution de la prestation. L'unité monétaire est l'euro. Les prix sont réputés comprendre : -Toutes les charges fiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations -Les fournitures devront être livrées au lieu indiqué, en Incoterm DDP (Delivered Duty Paid - Incoterms® 2020), tous frais afférents au conditionnement, emballage, manutention, stockage, assurance, transport et droits de douane étant à la charge du titulaire -Toutes les autres dépenses nécessaires à l'exécution des prestations (frais de déplacement des personnels du titulaire et des intervenants tiers nécessaires à l'exécution des prestations, réunions, frais d'assurance, etc.), les marges pour risque et les marges bénéficiaires. -Modalité de financement : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées au regard de la convention d'attribution d'aide d'un projet de l'AAP « recherche 2024 région sud » CIMS'AIR (Spectromètre de masse pour l'analyse d'espèces fortement oxygénées et très réactives dans l'atmosphère » référence AMX-23-REC-COFIRE-CG-06 et de la convention de reversement PROTISVALOR N° PVM2025-115 - N° de commande = 43101 -Conformément aux dispositions des articles R2191-3, R2191-5 et R2191-6 à R2191-10 du Code de la Commande Publique, et sauf refus du titulaire dans l'acte d'engagement et en l'absence de mesures conjoncturelles contraires, une avance est versée au titulaire.(Cf. Article 10.4 du CCP) -Le DCE complet est publié sur la plate-forme de dématérialisation PLACE. -Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de cette procédure.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)
Critère : Nombre de cadres
Description : Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du Règlement de la Consultation (RC)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère N°1 - Valeur Technique de l'offre (sur 70 points) Ce critère contient 3 sous critères. Pour de plus amples informations se reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 0.7
Critère :
Type : Prix
Description : Critère N°2 - Prix (sur 30 points) Pour de plus amples informations se reporter à l'article 10 du Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 0.3

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2852919&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2852919&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : A titre d'information, l'ouverture des plis est prévue de 04/11/2025. Cette séance n'est pas publique. Ordre d'ouverture des plis : L'université procèdera à l'ouverture des plis par ordre d'arrivée.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : [email protected], Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université d'aix marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université d'aix marseille
Organisation qui traite les offres : Université d'aix marseille

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université d'aix marseille
Numéro d'enregistrement : 13001533200013
Adresse postale : 3, place Victor Hugo - Case M
Ville : Marseille cedex 03
Code postal : 1331
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics du Campus Centre
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0413942761
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2852919&orgAcronyme=f2h
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Ville : Marseille cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat du comité : Catherine PIETRI
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31, rue Jean - François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1fa2fa2c-3f89-4f09-b560-75a5caf81008 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/09/2025 à 09:02
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2025