L'accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires et jumelles, accessoires et service après-vente pour les services de la DFEN. LOT n°1 : jumelles optiques classiques.

Avis de marché
Département(s) de publication :13
Annonce n° 25-102937


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des BDR
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : L'accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires et jumelles, accessoires et service après-vente pour les services de la DFEN. LOT n°1 : jumelles optiques classiques (lentilles et prismes) LOT n°2 : jumelles thermiques (Relance suite à une procédure infructueuse)
Description : L'accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires et jumelles, accessoires et service après-vente pour les services de la DFEN. LOT n°1 : jumelles optiques classiques (lentilles et prismes) LOT n°2 : jumelles thermiques (Relance suite à une procédure infructueuse)
Identifiant de la procédure : bd42c121-160b-4d65-8859-14fb7418372f
Identifiant interne : 2025-0344
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38631000 Jumelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38635000 Télescopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38634000 Microscopes optiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône ou sur les sites délocalisés du département 13.
Ville : Marseille
Code postal : 13004
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : montant maximum du lot 1 sur la durée totale du marché, un an reconductible 3 fois : 200 000Euros, montant minimum 4000Euros. montant maximum du lot 2 sur la durée totale du marché, un an reconductible 3 fois : 120000Euros, montant minimum 4000Euros.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 87,135 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés au paiement d'impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale : L'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : lot 1 JUMELLES OPTIQUES CLASSIQUES (LENTILLES ET PRISMES)
Description : JUMELLES OPTIQUES CLASSIQUES (LENTILLES ET PRISMES) Montant minimum annuel : 1000 euros HT, Montant maximum annuel : 50 000,00 euros HT Un an reconductible 3 fois.
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38631000 Jumelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38635000 Télescopes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38634000 Microscopes optiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône 13004 Marseille ou sur les sites délocalisés du département.
Ville : Marseille
Code postal : 13004
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 62,105 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché pourrait etre relancé en 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 1, minimum annuel 1000Euros et maximum annuel 50000Euros, durée un an reconductible 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère 1 est pondéré à 50% Pour le détail se référer au RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 2 Valeur technique est pondéré à 40% (sous critère 1 Analyse de la valeur technique sur la base des fiches techniques et du cadre de mémoire (pondéré à 70%) et sous critère 2 Durée de garantie (Pondéré à 30%)) Pour le détail se référer au RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour le critère 3 Délai de livraison est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 4 Performances environnementales est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.departement13.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement13.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 à 14:30
Lieu : Hotel du département des BDR 52 av de St JUST 13004 Marseille
Informations complémentaires : les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (Art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),- en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, société Tropic Signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn- et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0344

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : lot 2 JUMELLES THERMIQUES
Description : JUMELLES THERMIQUES Montant minimum annuel : 1 000,00 euros HT, Montant maximum annuel : 30 000,00 euros HT Durée un an reconductible 3 fois.
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38631000 Jumelles

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône 13004 Marseille ou sur les sites délocalisés du département.
Ville : Marseille
Code postal : 13004
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,030 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le marché pourrait etre relancé en 2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 2, montant minimum annuel 1000Euros, montant maximum annuel 30000Euros, durée un an reconductible 3 fois.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel.
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère 1 prix est pondéré à 50%. Pour le détail se référer au RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 2 Valeur technique est pondéré à 40%. (Sous-critère 1 - Analyse de la valeur technique sur la base des fiches techniques et du cadre de mémoire (pondéré à 70%) Sous-critère 2 - Durée de garantie (Pondéré à 30%) Pour le détail se référer au RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 3 Délai de livraison est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 4 Performances environnementales est pondéré à 5% Pour le détail se référer au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement13.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement13.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2025 à 14:30
Lieu : Hotel du département des BDR 52 Av de St JUST 13004 Marseille
Informations complémentaires : les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (Art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),- en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, société Tropic Signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn- et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr - Cet avis sera consultable sous la référence 2025 -0344

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département des BDR
Numéro d'enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : 52, avenue de St just
Ville : Marseille cedex 20
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0413311313
Adresse internet : https://www.departement13.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491334813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2cdd5d61-56d9-4022-b4b3-1235d3657ab3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/09/2025 à 15:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2025