Achat et livraison de véhicules techniques pour la CASA.

06 - AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS

Mise en ligne : 31/07/2025

Limite de réponse : 30/09/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2532-1733

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :06, 13, 83, 75
Annonce n° 25-85572

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Achat et livraison de véhicules techniques pour la CASA
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution : Territoire de la CASA.
Identifiant de la procédure : d94081af-c2a2-4a2a-b42a-30bdea54650d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Détails énoncés dans le DCE.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat et livraison de mini-benne <3.5 tonnes à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m3 environ
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 250 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Achat et livraison de mini-benne poids-lourd de 6 tonnes à ordures ménagères d'une capacité de 6 m3 environ
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 520 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Achat et livraison de châssis BOM poids-lourd de 12 tonnes avec fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 9 m3 environ
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 400 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Achat et livraison de châssis BOM poids-lourd de 16 tonnes avec fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 12 m3 environ
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 450 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Achat et livraison de châssis BOM poids-lourd de 19 tonnes avec fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 14 m3 environ
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 450 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Achat et livraison de châssis BOM poids-lourd de 26 tonnes avec fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m3 environ
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 525 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Achat et livraison de châssis BOM poids-lourd de 26 tonnes avec fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 16 m3 environ avec grue pour collecte de colonnes
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 400 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Achat et livraison de véhicule utilitaire <3.5T benne basculante équipés d'un hayon pour la collecte des encombrants d'un volume utile de 5 à 7M3 environ
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 32 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 200 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Achat et livraison de châssis poids-lourd de 12T équipé d'une grue de levage et d'une benne relevable
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 400 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Achat et livraison de châssis poids-lourd de 18T équipé d'une grue de levage et d'une benne relevable
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 250 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Achat et livraison de véhicule utilitaire de type pick-up
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 75 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Détails énoncés dans le DCE

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Détails énoncés dans le DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Achat et livraison de véhicule utilitaire tôlé environ de 4m3 de volume utile
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de véhicules techniques pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASA

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Le délai maximum de livraison accepté par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis est de 42 semaines à compter de la date de notification du bon de commande. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 75 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Redressement judiciaire, Formulaire DC1 ou équivalent, Formulaire DC2 ou équivalent, Attestation de régularité du candidat établi en France vis à vis de ses salariés, Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis à vis de ses salariés, Déclaration de chiffre d'affaires, Attestation d'assurance et ses garanties financières. Détails énoncés dans le DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Détails énoncés dans le DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix DQE. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Les sous critères de la valeur technique sont précisés dans le Règlement de la Consultation. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai réduit de la livraison. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion environnementale. Détails énoncés dans le DCE.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/09/2025 à 12:00