Avis de marché
Département(s) de publication :06, 13, 83, 04
Annonce n° 25-92759
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Beausoleil
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien du Parc automobile de la Commune et du CCAS de Beausoleil
Description : La présente consultation concerne l'entretien du parc automobile de la Commune et du CCAS de Beausoleil.
Identifiant de la procédure : 125c67ea-12f0-48ab-9785-20000da82cf2
Identifiant interne : 2025030-01/04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BEAUSOLEIL
Code postal : 06240
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien, remorquages, dépannages, réparations mécaniques, électriques et électroniques avec fournitures de pièces détachées, de fluide et accessoires divers pour l'ensemble des véhicules automobiles et utilitaires de toutes marques du parc de la Commune et du CCAS
Description : Entretien, remorquages, dépannages, réparations mécaniques, électriques et électroniques avec fournitures de pièces détachées, de fluide et accessoires divers pour l'ensemble des véhicules automobiles et utilitaires de toutes marques du parc de la Commune et du CCAS
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50112200 Services d'entretien de voitures
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BEAUSOLEIL
Code postal : 06240
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Part pour la Commune : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 40 000,00 Euros Part pour le CCAS : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 8 000,00 Euros Part pour l'EHPA : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 3 000,00 Euros
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien, dépannages, réparations avec fournitures des pièces détachées, des fluides et accessoires divers des deux-roues à moteur de toutes marques du parc de la Commune et du CCAS
Description : Entretien, dépannages, réparations avec fournitures des pièces détachées, des fluides et accessoires divers des deux-roues à moteur de toutes marques du parc de la Commune et du CCAS
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50115100 Services de réparation de motos
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BEAUSOLEIL
Code postal : 06240
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 3 000,00 Euros
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de carrosserie et de peinture pour l'ensemble des véhicules automobiles et utilitaires de toutes marques du parc de la Commune et du CCAS
Description : Prestations de carrosserie et de peinture pour l'ensemble des véhicules automobiles et utilitaires de toutes marques du parc de la Commune et du CCAS
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BEAUSOLEIL
Code postal : 06240
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Part pour la Commune : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 30 000,00 Euros Part pour le CCAS : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 5 000,00 Euros Part pour l'EHPA : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 1 500,00 Euros
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture, montage et équilibrage, prestations de service diverses liées aux pneumatiques pour l'ensemble des véhicules toutes marques (y compris les utilitaires et deux-roues à moteur) du parc de la Commune et du CCAS
Description : Fourniture, montage et équilibrage, prestations de service diverses liées aux pneumatiques pour l'ensemble des véhicules toutes marques (y compris les utilitaires et deux-roues à moteur) du parc de la Commune et du CCAS
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BEAUSOLEIL
Code postal : 06240
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Part pour la Commune : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 20 000,00 Euros Part pour le CCAS : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 4 000,00 Euros Part pour l'EHPA : Montant minimum annuel HT : SANS Montant maximum annuel HT : 800,00 Euros
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Beausoleil
Numéro d'enregistrement : 21060012800016
Adresse postale : 27 boulevard de la République
Ville : Beausoleil
Code postal : 06240
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0497114600
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement : 170600050
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs
Ville : 06000
Code postal : Nice
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ec096157-97bc-4e0c-87f5-0edec8b05c71 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/08/2025 à 11:57
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/08/2025
