France: Mobilier modulaire
Relance-Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Lomme- Commune associée à la Ville de Lille
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Relance-Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion
Description: Relance-Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion Suite à la déclaration sans suite du lot n
°1 Achat événementiels neufs ou d'occasion de la consultation n° 2025MC129CAL-2025/9, la procédure est relancée
pour ce lot.
Identifiant de la procédure: a457a900-c2a7-40ae-82ca-5ed8403d8e48
Avis précédent: 398963-2025
Identifiant interne: 2025AC174CAL-2025/9
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151300 Mobilier modulaire
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Ateliers municipaux 115 rue de l'Egalité
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification.
Il est reconductible une fois un an, soit une période maximale de 2 ans. La reconduction sera tacite. A l'issue de la
reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. La durée
de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification de l'accord-cadre. Les candidats peuvent obtenir des
renseignements complémentaires sur le marché en faisant la demande au plus tard 8 jours calendaires avant la date
et heure limite de remise des offres. Le présent lot relancé est mono-attributaire. Il sera conclu sans montant minimum
et avec un montant maximum de 100 000 euros HT pour les deux ans. Les variantes ne sont autorisées. L'accord-
cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative : Il est souhaité que les candidats puissent
proposer des chalets d'occasion. Le détail de cette PSE figure dans le CCTP et dans le BPU et DQE. Le candidat doit
dans ce cas remplir la note méthodologique (commune avec la solution de base) en indiquant les éléments relatifs
à la PSE, les lignes du BPU et du DQE correspondants à la PSE. Le candidat qui présente la PSE doit également
remplir la solution de base. Ainsi, la réponse à la solution de base (chalets neufs) est obligatoire. La prestation
supplémentaire éventuelle doit être strictement conforme aux pièces de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se
réserve la possibilité de retenir la PSE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Relance du lot 1 Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion
Description: Relance du lot 1 Achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion Suite à la déclaration sans suite du
lot 1 achat de chalets évènementiels neufs ou d'occasion, il a été décidé de relancer la procédure pour le lot 1
Identifiant interne: Relance lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151300 Mobilier modulaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Ateliers municipaux 115 rue de l'Egalité
Ville: Lomme
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l'avis antérieur: 398963-2025
Identifiant de la partie de l'avis antérieur: 5.1
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification.
Il est reconductible une fois un an, soit une période maximale de 2 ans. La reconduction sera tacite. A l'issue de la
reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. La durée
de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification de l'accord-cadre. Les candidats peuvent obtenir des
renseignements complémentaires sur le marché en faisant la demande au plus tard 8 jours avant la date et l'heure
limite de remise des offres. Le présent lot est mono-attributaire. Il sera conclu sans montant minimum et avec un
montant maximum de 100 000 euros pour les deux ans.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 21/08/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_OsMoeBVwQ7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_OsMoeBVwQ7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Lomme- Commune associée à la Ville de Lille
Numéro d'enregistrement: 21590355000014
Adresse postale: 72 Avenue de la République
Ville: LOMME
Code postal: 59160
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0320227625
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 14bb4133-51bb-47af-9495-6f5699cb97f8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 29/07/2025 17:06 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français