Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - groupement GAULoYS.

143976-2026 - Mise en concurrence
143976-2026.
143976-2026 - Mise en concurrence
France - Produits pharmaceutiques - Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - groupement GAULoYS
OJ S 42/2026 02/03/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - groupement GAULoYS
Description: Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - groupement GAULoYS
Identifiant de la procédure: 8276fdf5-2c38-4dc9-a89c-ead6dd3cb7c9.
Identifiant interne: 2026-09.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

2.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

2.1.4.Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 40
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 40

2.1.6.Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: CENTRE HOSPITALIER AGGLOMERATION NEVERS
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 1.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0002.

Titre: CENTRE HOSPITALIER AUTUN
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 2.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0003.

Titre: CENTRE HOSPITALIER AUXERRE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 3.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0004.

Titre: CENTRE HOSPITALIER AVALLON
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 4.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0005.

Titre: CENTRE HOSPITALIER BEAUJOLAIS VERT
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 5.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0006.

Titre: CENTRE HOSPITALIER BOURGOIN-JALLIEU
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 6.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0007.

Titre: CENTRE HOSPITALIER BRESSE LOUHANNAISE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 7.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0008.

Titre: CENTRE HOSPITALIER CHAGNY
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 8.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0009.

Titre: CENTRE HOSPITALIER CHALON SUR SAONE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 9.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0010

Titre: CENTRE HOSPITALIER CHATEAU-CHINON
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 10

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0011.

Titre: CENTRE HOSPITALIER CLAMECY
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 11.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0012.

Titre: CENTRE HOSPITALIER CLUNISOIS
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 12.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0013.

Titre: CENTRE HOSPITALIER COSNE SUR LOIRE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 13.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0014.

Titre: CENTRE HOSPITALIER DECIZE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 14.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0015.

Titre: CENTRE HOSPITALIER FONDATION D'ALIGRE - BOURBON LANCY
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 15.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0016.

Titre: CENTRE HOSPITALIER HENRI-DUNANT - LACHARITE SUR LOIRE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 16.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0017.

Titre: CENTRE HOSPITALIER HNO - SITE BEAUJEU
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 17.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0018.

Titre: CENTRE HOSPITALIER HNO - SITE BELLEVILLE SUR SAONE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 18.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0019.

Titre: CENTRE HOSPITALIER HNO - SITE TARARE-GRANDRIS
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 19.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0020

Titre: CENTRE HOSPITALIER HNO - SITE TREVOUX
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 20

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0021.

Titre: CENTRE HOSPITALIER HNO - SITE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 21.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0022.

Titre: CENTRE HOSPITALIER LE PONT DE BEAUVOISIN
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 22.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0023.

Titre: CENTRE HOSPITALIER LORMES
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 23.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0024.

Titre: CENTRE HOSPITALIER MACON
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 24.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0025.

Titre: CENTRE HOSPITALIER MONTCEAU LES MINES
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 25.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0026.

Titre: CENTRE HOSPITALIER MORESTEL
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 26.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0027.

Titre: CENTRE HOSPITALIER PAYS CHAROLAIS BRIONNAIS - SITE LACLAYETTE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 27.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0028.

Titre: CENTRE HOSPITALIER PAYS CHAROLAIS BRIONNAIS - SITE PARAY LE MONIAL
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 28.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0029.

Titre: CENTRE HOSPITALIER SENS
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 29.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0030

Titre: CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE AUXERRE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 30

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0031.

Titre: CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE PIERRE LOO - LACHARITE SUR LOIRE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 31.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0032.

Titre: CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE SAINT CYR AU MONT D'OR
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 32.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0033.

Titre: CENTRE HOSPITALIER TONNERROIS
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 33.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0034.

Titre: CENTRE HOSPITALIER TOURNUS
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 34.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0035.

Titre: EHPAD DEPARTEMENTAL LE CREUSOT
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 35.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0036.

Titre: EPSM71 - SEVREY
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 36.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0037.

Titre: GCS PHARMACIE CENTRE YONNE - JOIGNY
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 37.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0038.

Titre: HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 38.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0039.

Titre: MAISON DEPARTEMENTALE DE RETRAITE DE L'YONNE - AUXERRE
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 39.

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.Lot: LOT-0040

Titre: RESIDENCE DEPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE SOINS - MACON
Description: cf : catalogue des besoins annexe 1 du CCTP
Identifiant interne: 40

5.1.1.Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2.Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/689186?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement: 20001120300011.
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot BP649.
Ville: NEVERS cedex
Code postal: 58033.
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Point de contact: Cellule Marchés
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 386937453.
Adresse internet: https://www.ch-nevers.fr/fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 545aeb7e-ab3c-4878-9fc6-ccd765a3edc4 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 27/02/2026 08:54:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 143976-2026.
Numéro de publication au JO S: 42/2026.
Date de publication: 02/03/2026