Avis de marché
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Annonce n° 25-127864
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SGAMM IDF
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations préventives et correctives de lutte contre les animaux nuisibles ou invasifs et de désinfection décontamination
Description : Prestations préventives et correctives de lutte contre les animaux nuisibles ou invasifs et de désinfection décontamination
Identifiant de la procédure : c715a30d-15d2-47f2-9afd-4e53ca30dd5d
Identifiant interne : 2025_5D_idf
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : SO
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de dératisation, désinfection, de désinsectisation - Département Paris (75)
Description : Dératisation, désinsectisation, désinfection (3D)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : Côte d'Ivoire
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix (50%), technique (40%), environnemental (5%), social (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de dératisation, désinfection, de désinsectisation - Départements de Seine-et-Marne (77), de l'Essonne (91) et du Val-de-Marne (94)
Description : 3D (dératisation, désinsectisation et désinfection) en Seine-et-Marne, Essonne et Val-de-Marne
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : SO
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix (50%), technique (40%), environnemental (5%), social (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SGAMM IDF
Organisation chargée des procédures de recours : SGAMM IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SGAMM IDF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMM IDF
Organisation qui traite les offres : SGAMM IDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de désinfection / décontamination - Lot social réservé au Val-de-Marne (94)
Description : désinfection décontamination en Val-de-Marne
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : SO
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix (50%), technique (40%), environnemental (5%), social (5%)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : ESAT/EA
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SGAMM IDF
Organisation chargée des procédures de recours : SGAMM IDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : SGAMM IDF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMM IDF
Organisation qui traite les offres : SGAMM IDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations de dératisation, désinfection, de désinsectisation - Département Yvelines (78) et Hauts-de-Seine (92)
Description : Prestations 3D (dératisation, désinfection, désinsectisation) en Hauts-de-Seine et en Yvelines
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Dans les documents de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMM IDF
Organisation qui traite les offres : SGAMM IDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations de dératisation, désinfection, de désinsectisation - Départements de Seine-St-Denis (93) et du Val d'Oise (95)
Description : Prestations 3D (dératisation, désinfection, désinsectisation) en Seine-St-Denis et Val d'Oise
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix (50%), technique (40%), environnemental (5%), social (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMM IDF
Organisation qui traite les offres : SGAMM IDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations de traitement des punaises de lit - Lot valable pour toute la région Ile-de-France
Description : Prestations de traitement des punaises de lit. Lot technique concernant toute la région Ile-de-France
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix (50%), technique (40%), environnemental (5%), social (5%)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMM IDF
Organisation qui traite les offres : SGAMM IDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Traitement des insectes, en urgence, pour des bons de commande de 1 000 HT hors coût de location de moyen de levage type nacelle (art. 2.2.3 du CCTP) - Lot valable pour toute la région Ile-de-France
Description : Traitement urgent des nids d'insectes Lot technique concernant toute la région Ile-de-France
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix (50%), technique (40%), environnemental (5%), social (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SGAMM IDF
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMM IDF
Organisation qui traite les offres : SGAMM IDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Pigeons / volatiles : départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de Seine-St-Denis et du Val-de-Marne
Description : Traitement préventif et curatif des volatiles
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix (50%), technique (40%), environnemental (5%), social (5%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Description : Voir DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMM IDF
Organisation qui traite les offres : SGAMM IDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Pigeons / volatiles : département de Seine-et-Marne, des Yvelines, de l'Essonne et du Val d'Oise
Description : Traitement préventif et curatif des volatiles
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix (50%), technique (40%), environnemental (5%), social (5%)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SGAMM IDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SGAMM IDF
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMM IDF
Organisation qui traite les offres : SGAMM IDF
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SGAMM IDF
Numéro d'enregistrement : 17750000600024
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Matthieu GODEFROY
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0182525035
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 720e7952-91fa-4b77-a088-6b4cd1feb695 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/11/2025 à 17:02
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/11/2025
