ACCORD-CADRE DE TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET PLANTATIONS (INSA LYON - SIDD).

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01, 42, 38
Annonce n° 26-34455


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE DE TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET PLANTATIONS (INSA LYON - SIDD)
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de travaux d'aménagements paysagers et de plantations sur le Campus LyonTech - La Doua à Villeurbanne. L'accord-cadre est mono attributaire et fera l'objet de bons de commandes et de marché subséquents. Le montant maximum de l'accord cadre est de : 2,5 millions d'euros HT sur 2 ans renouvelable une fois soit 5 millions d'euros HT sur les 4 ans. Lieu(x) d'exécution : Campus LyonTech - La Doua. 69100 Villeurbanne
Identifiant de la procédure : 7d2250f2-9247-4d7d-bb8f-f00ad57ba8a9
Identifiant interne : M26.0022
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD-CADRE DE TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET PLANTATIONS (INSA LYON - SIDD)
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de travaux d'aménagements paysagers et de plantations sur le Campus LyonTech - La Doua à Villeurbanne. L'accord-cadre est mono attributaire et fera l'objet de bons de commandes et de marché subséquents. Le montant maximum de l'accord cadre est de : 2,5 millions d'euros HT sur 2 ans renouvelable une fois soit 5 millions d'euros HT sur les 4 ans. Lieu(x) d'exécution : Campus LyonTech - La Doua 69100 Villeurbanne
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CmdLqGm1H0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CmdLqGm1H0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Numéro d'enregistrement : 19690192000013
Adresse postale : 20 avenue Albert Einstein
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69621
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : MESSAOUDI Romaissa - Gestionnaire des contrats et des marchés publics
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0472437046
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CmdLqGm1H0
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176 900 058 00015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8693c5a2-b54c-42c3-ab51-a593292013a5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/04/2026 à 10:43
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026