Accord-cadre à bons de commandes relatif à la Location - maintenance de photocopieurs numériques et imprimantes.

Avis de marché
Département(s) de publication :91, 92, 75, 78, 93
Annonce n° 25-95366


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Faculte Des Metiers de l'essonne
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commandes relatif à la Location - maintenance de photocopieurs numériques et imprimantes
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la location, l'installation, la mise en ordre de marche et la maintenance de photocopieurs neufs pour l'ensemble du parc de l'association Faculté des Métiers de l'Essonne.
Identifiant de la procédure : 3353f211-9e08-40e4-88bc-46cdaa20ce1c
Identifiant interne : 25004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3 Chemin de la Grange Feu Louis evry-courcouronnes
Ville : Évry-Courcouronnes
Code postal : 91000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Galvani
Ville : massy
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3 rue de Villeroy
Ville : Bondoufle
Code postal : 91070
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : OrlyTech Batiment 531 rue Helene Boucher
Ville : Paray-veille-poste
Code postal : 91550
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location et maintenance de photocopieurs numériques et impriimantes
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la location, l'installation, la mise en ordre de marche et la maintenance de photocopieurs neufs pour l'ensemble du parc de l'association Faculté des Métiers de l'Essonne
Identifiant interne : 25004

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3 chemin de la grange feu louis
Ville : Évry-Courcouronnes
Code postal : 91000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Galvanni
Ville : massy
Code postal : 91300
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 3 rue Villeroy
Ville : bondoufle
Code postal : 91070
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Orlytech batiment 531 Helene Boucher
Ville : paray-veille-poste
Code postal : 91550
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://facmetiers91.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35699_1113935.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://facmetiers91.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2025 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Les différents délais de recours sont renseignés dans le dossier de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Faculte Des Metiers de l'essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Faculte Des Metiers de l'essonne
Numéro d'enregistrement : 452 359 516 00054
Adresse postale : 3 Chemin de la Grange Feu Louis
Ville : EVRY-COURCOURONNES CEDEX
Code postal : 91035
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 60 79 74 07
Profil de l'acheteur : https://facmetiers91.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0629709784
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dec451da-5253-48db-bda5-89f325773f7d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/08/2025 à 17:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/08/2025