Accord cadre à bons de commande Prestations d'études géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les opérations d'aménagement concédées à la SPL CLERMONT AUVERGNE par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE.

Avis de marché
Département(s) de publication :63
Annonce n° 26-16797


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL CLERMONT AUVERGNE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande Prestations d'études géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les opérations d'aménagement concédées à la SPL CLERMONT AUVERGNE par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Description : Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre multisite mono attributaire à bons de commande. Il comprend l'ensemble des missions d'ingénierie géotechnique nécessaires à la définition des risques géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les projets d'aménagement concédés de la SPL CA
Identifiant de la procédure : c59f60e4-510a-4adc-ac69-1367dcd17825
Identifiant interne : ETUDES GEOTECH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90732000 Pollution des sols

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord cadre à bons de commande Prestations d'études géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les opérations d'aménagement concédées à la SPL CLERMONT AUVERGNE par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Description : Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre multisite mono attributaire à bons de commande. Il comprend l'ensemble des missions d'ingénierie géotechnique nécessaires à la définition des risques géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les projets d'aménagement concédés de la SPL CA
Identifiant interne : S-PF-1778890

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90732000 Pollution des sols

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1778890
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1778890
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/03/2026 à 12:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL CLERMONT AUVERGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 33131F01-B9E4-5D9A-27EA84CEA29AADD3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SPL CLERMONT AUVERGNE
Numéro d'enregistrement : 80436
Adresse postale : 3, Rue Louis Rosier
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : SPL CLERMONT AUVERGNE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473286909
Adresse internet : http://www.spl-clermont-auvergne.fr
Profil de l'acheteur : http://www.spl-clermont-auvergne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : SPL CLERMONT AUVERGNE
Numéro d'enregistrement : 33131F20-BF06-A7F8-AA087E81D2FC2DD5
Adresse postale : 3 rue Louis Rosier
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473286909
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 33132036-E0A3-AFFC-7CCD8DD1E5C64F04
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 33132049-CA44-1C9D-E1AC3591EC9E5A6F
Adresse postale : cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dbb787e3-244f-4669-92f5-4719d7687438 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/02/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/02/2026