Appels d’offres

Nouvelle recherche

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'IMPRESSION ET LA FABRICATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION LOT No 1 : IMPRESSION DES SUPPORTS PRINT DE COMMUNICATION LOT No 2 : FABRICATION DES MATERIELS ET VISUELS DE COMMUNICATION.

Plaine Commune Habitat

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'IMPRESSION ET LA FABRICATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION LOT No 1 : IMPRESSION DES SUPPORTS PRINT DE COMMUNICATION LOT No 2 : FABRICATION DES MATERIELS ET VISUELS DE COMMUNICATION.

93 - OPH PLAINE

Mise en ligne : 07/11/2025

Limite de réponse : 01/12/2025

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2546-2595

Plaine Commune Habitat

93 - OPH PLAINE

Limite de réponse : 01/12/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 25-122403

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : OPH PLAINE COMMUNE HABITAT
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'IMPRESSION ET LA FABRICATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION LOT N° 1 : IMPRESSION DES SUPPORTS PRINT DE COMMUNICATION LOT N° 2 : FABRICATION DES MATERIELS ET VISUELS DE COMMUNICATION
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'impression et la fabrication des supports d'information et des outils de communication de PLAINE COMMUNE HABITAT. En notre qualité d'Office Public en charge de la gestion et du développement de l'habitat sur une partie du territoire de l'agglomération Plaine Commune, nous avons un rôle de diffusion de documents et de supports dans le cadre de nos activités de gestionnaire de développeur de l'habitat. Il s'agit d'imprimer et/ou fabriquer des supports d'information et des outils de communication à vocation interne et externe, à usage administratif, technique et/ou promotionnel. La nature des prestations et leurs conditions d'exécution sont plus précisément décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun aux deux lots.
Identifiant de la procédure : 45dddd61-ad9c-43d7-acd4-4cf171eee95e
Identifiant interne : 2025IMPFABCOM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de consultation utilisée est la suivante : Appel d'offres ouvert, comportant une publicité européenne, conformément aux dispositions des articles R2124-1, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT N° 1 : IMPRESSION DES SUPPORTS PRINT DE COMMUNICATION
Description : Descriptif des outils qui seront imprimés en quadrichromie et seront tout particulièrement appréciés pour leur qualité de tirage. Liste non exhaustive : Lettre à destination des locataires : Recto Verso, A4, 21 500 exemplaires par mois, impression quadri, Journal interne à destination du personnel : 2 à 8 pages, A3 plié, 500 exemplaires par mois, Des lettres ou fiches pédagogiques (infotravaux, infoproximité, ) ; Des affiches de proximité ; Des invitations ; Des cartes de vux ; Le rapport d'activité Cf. : B.P.U joint au dossier. Le prestataire devra préciser dans son offre l'éventail de choix qui s'offre à l'Office en matière de prestations, ainsi que les délais (types possibles de plis, de découpe etc.).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : Sur l'ensemble de l'Agglomération Plaine Commune.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots du présent accord-cadre prennent effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Ils pourront faire l'objet d'une reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 2 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2028. Cependant, il peut être mis fin aux lots de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non-reconduction de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser sa reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il est à noter que la valeur "0" indiqué au nombre maximal de participants n'est pas à prendre en considération et résulte d'une exigence de l'outil de publication.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : OPH PLAINE COMMUNE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours : OPH PLAINE COMMUNE HABITAT
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93105 MONTREUIL Tél. : 01-49-20-20-00 Fax : 01-49-20-20-98
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : OPH PLAINE COMMUNE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT N° 2 : FABRICATION DES MATERIELS ET VISUELS DE COMMUNICATION
Description : Descriptif des supports que le prestataire peut être amené à fabriquer pour informer les interlocuteurs de Plaine Commune Habitat des actions et projets de l'organisme, cette liste n'étant pas exhaustive : Panneaux d'information chantier et/ou projet : panneau 3mX4m (voir 8mX5m en fonction de la configuration des lieux), Habillage kakémonos sur totem avec support et sans support ; Oriflammes ; Fabrication enseignes extérieures ; Panneaux signalétiques et/ou d'exposition divers ; Stickers divers. En fonction de ses besoins, Plaine Commune Habitat se réserve le droit de commander tout ou partie des supports décrits et d'élargir l'éventail de ses commandes dans la limite du montant de l'accord-cadre. Toute prestation supplémentaire devra être intégrée à l'accord-cadre par la voie d'un avenant. Les modèles pourront subir des adaptations ou des modifications.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Options :
Description des options : null

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : Sur l'ensemble de l'Agglomération Plaine Commune.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots du présent accord-cadre prennent effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Ils pourront faire l'objet d'une reconduction tacite, par année civile, dans la limite de 2 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2028. Cependant, il peut être mis fin aux lots de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non-reconduction de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser sa reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00