marches-securises.fr
Avis de publicité
08/10/2025.
marches-securises.fr
PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Néolia -Siège Social (25)
34 rue de la Combe aux Biches
Néolia@
AVIS DE MARCHÉ
CS 75267.
25205 Montbeliard Cedex
Groupe Actionlogement
FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Néolia -Siège Social (25).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de sol souple.
Description: Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de revêtement de sol souple PVC pour l'ensemble des sites et activités de NEOLIA
Identifiant interne: Accord cadre Fourniture sol souple.
Type de Procédure: Autre procédure en plusieurs étapes.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: selon RC.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 44112200.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Montbéliard.
Code postal: 25200.
Code NUTS: FRC21.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de revêtement de sol souple PVC pour l'ensemble des sites et activités de NEOLIA.
Informations complémentaires de la procédure: voir RC.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour la fourniture et la distribution de revêtement de sol souple PVC pour l'ensemble des sites et activités de NEOLIA.
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: AC Fourniture sol souple.
Titre: Fourniture de sol souple PVC.
Description: Fourniture et distribution de revêtement de sol souple PVC pour l'ensemble des sites et activités de NEOLIA. 5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44112200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
page 1/3.
marches-securises.fr Avis de publicité 08/10/2025.
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1200000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1200000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : voir RC.
Description : Selon RC.
Critère Qualité :
Nom : voir RC.
Description : Selon RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon RC.
Justification de la non-indication de la pondération des critères d'attribution : selon RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
URL : https://www.marches-securises.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Montbéliard Rue Mozart 25200 MONTBELIARD.
Date limite de réception des demandes de participation : 12/11/2025 à 16:30.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
À la discrétion de l'acheteur, tous les documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire. 5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Néolia -Siège Social (25)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Montbéliard Rue Mozart 25200 MONTBELIARD
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia -Siège Social (25) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia -Siège Social (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Néolia -Siège Social (25)
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia -Siège Social (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia -Siège Social (25)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
page 2/3.
marches-securises.fr
Avis de publicité
08/10/2025.
Nom officiel : Néolia -Siège Social (25).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 30591873200010.
Département : NEOLIA.
Adresse postale : 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267.
Adresse postale : 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267.
Ville : Montbeliard Cedex.
Code postal : 25205.
Pays : FRANCE.
Point de contact: NEOLIA.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 381991924.
Télécopieur: +33 381991986.
Adresse internet: http://www.neolia.fr/.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :4930564c-41fc-49dd-adca-53285ea1d3ab
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 07/10/2025 à 18:34.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
page 3/3
