Fourniture de solutés, ampoules injectables et solutés versables nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP

Avis de marché
Département(s) de publication :25, 39, 70, 90
Annonce n° 25-97224


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU BESANCON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de solutés, ampoules injectables et solutés versables nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP.
Description : Fourniture de solutés, ampoules injectables et solutés versables nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP.
Identifiant de la procédure : d8d229e0-f403-40b4-ab3e-813dc4a37511
Identifiant interne : ME262
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de solutés, ampoules injectables et solutés versables nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP.
Description : La présente consultation comporte 50 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : l'annexe : GFC_PHARMA_AO_ME262_CCAP_annexe5_catalogue_des_besoins.pdf l'annexe : GFC_PHARMA_AO_ME262_CCAP_annexe6_quantification_par_beneficaire.pdf Les présents marchés prendront la forme d'accords-cadres multi-attributaires pour les lots n° 33, 38 et 39 et mono-attributaires pour les autres lots, et donneront lieu à l'émission de bons de commandes.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours : CHU BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU BESANCON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU BESANCON

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU BESANCON
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Département : 25
Adresse postale : 3 Boulevard A. Fleming
Ville : 25030
Code postal : BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés - Pharmacie - Secteur Médicaments
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381668485
Télécopieur : +33381668489
Adresse internet : https://www.chu-besancon.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHU BESANCON
Numéro d'enregistrement : 26250176000264
Département : 25
Adresse postale : 3 Boulevard A. Fleming
Ville : 25030
Code postal : BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : La cellule des marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381218047
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 65115fdd-1a56-4091-9245-d045e9f725ed - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/09/2025 à 14:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2025