Accord-cadre à bons de commande de fournitures - Relance du lot 5 : serrurerie

France: Fournitures pour travaux d'artisanat
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES POUR LA REGIE DE BEZIERS
MEDITERRANEE HABITAT - RELANCE DU LOT 5 SERRURERIE
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES POUR LA REGIE DE BEZIERS
MEDITERRANEE HABITAT - RELANCE DU LOT 5 SERRURERIE
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure: 657b03d5-9da6-403c-ad3e-afbca222cd28
Identifiant interne: 2026-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Ernest Renan
Ville: Beziers
Code postal: 34501
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: SERRURERIE
Description: SERRURERIE
Identifiant interne: 05

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37810000 Fournitures pour travaux d'artisanat
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Ernest Renan
Ville: Beziers
Code postal: 34501
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier
des charges

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l'avis antérieur: 99680-2026

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1777617
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1777617
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2026 11:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2026 14:00 +01:00
Lieu: Beziers
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de
notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont
actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à
l'acheteur
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles
L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de
pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BEZIERS
MEDITERRANEE HABITAT
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: F4754DFE-D0DE-6761-3FCD2C47E69C543E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
Numéro d'enregistrement: 53849
Adresse postale: Place Emile Zola
Ville: Beziers
Code postal: 34501
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: SOPENA DIMITRI
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0467358950
Adresse internet: http://www.beziers-oph.fr
Profil de l'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
Numéro d'enregistrement: F4754E23-D4CF-1213-3A01E577F2055BED
Adresse postale: Place Emile Zola
Ville: Beziers
Code postal: 34501
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0467358950
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement: F4754E33-ACE9-FA8B-BB2DD2F92A56DE44
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d0a6e113-53e9-4b22-984f-d999a649ee39 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/02/2026 08:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français