263576-2026 - Mise en concurrence
263576-2026.
263576-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture - SAINT-GREGOIRE ZAC Multisites, secteur Le Bout du Monde, LOT 2C1 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 74 logements - No OP000504.
OJ S 75/2026 17/04/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: NEOTOA
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: SAINT-GREGOIRE ZAC Multisites, secteur Le Bout du Monde, LOT 2C1 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 74 logements - No OP000504.
Description: SAINT-GREGOIRE ZAC Multisites, secteur Le Bout du Monde, LOT 2C1 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 74 logements - No OP000504.
Identifiant de la procédure: 2f377070-77d8-491a-9ec4-e43b3937610d
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 41 Boulevard de Verdun
Ville: RENNES
Code postal: 35011.
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: SAINT-GREGOIRE ZAC Multisites, secteur Le Bout du Monde, LOT 2C1 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 74 logements - No OP000504.
Description: SAINT-GREGOIRE ZAC Multisites, secteur Le Bout du Monde, LOT 2C1 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 74 logements - No OP000504.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 70 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.neotoa.fr/les-marches-publics-neotoa/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.neotoa.fr/les-marches-publics-neotoa/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 15/05/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: NEOTOA
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir pièces de marché
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: NEOTOA
Numéro d'enregistrement: 34749837000027.
Département: Ille-et-Vilaine
Adresse postale: 41 boulevard de Verdun CS 61121.
Ville: RENNES
Code postal: 35011.
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Pôle Juridique et Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0223482025.
Adresse internet: https://www.neotoa.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.neotoa.fr/neotoa/les-marches-publics-neotoa
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4acd4a3c-12e1-4925-b00f-551dcf6e8bd1 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/04/2026 10:00:38 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 263576-2026.
Numéro de publication au JO S: 75/2026.
Date de publication: 17/04/2026