Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/342605-2025/html
342605-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
342605-2025
342605-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – IVRY SUR SEINE (94) ZAC CONFLUENCE construction de 123 logements, 3 cellules commerciales et 120 places de stationnement en conception réalisation
OJ S 101/2025 27/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEQENS SA HLM
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : IVRY SUR SEINE (94) ZAC CONFLUENCE construction de 123 logements, 3 cellules commerciales et 120 places de stationnement en conception réalisation
Description : IVRY SUR SEINE (94) ZAC CONFLUENCE construction de 123 logements, 3 cellules commerciales et 120 places de stationnement en conception réalisation
Identifiant de la procédure : 3d3a5666-73fc-4d3b-9c21-19cfb01c8bad
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite : VOIR RC
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : IVRY SUR SEINE (94) ZAC CONFLUENCE construction de 123 logements, 3 cellules commerciales et 120 places de stationnement en conception réalisation
Description : IVRY SUR SEINE (94) ZAC CONFLUENCE construction de 123 logements, 3 cellules commerciales et 120 places de stationnement en conception réalisation
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : IVRY SUR SEINE
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SEQENS SA HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM
Organisation qui traite les offres : SEQENS SA HLM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SEQENS SA HLM
Numéro d’enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : Immeuble be issy 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : Issy les moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0186525814
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire
Numéro d’enregistrement : 17780111500151
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b3c4f5a3-e667-4f14-bd09-3fcfe9df394c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 17:28:53 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 342605-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025
