2.1
Procédure
Titre
:
Travaux neufs de grosses réparations et d'entretiens dans les domaines de la voirie, la propreté, la signalisation routière, l'éclairage public, la fibre optique, les espaces verts
Description
:
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de travaux portant sur des travaux neufs de grosses réparations et d'entretien dans les domaines de la voirie, la propreté, la signalisation routière, l'éclairage public, la fibre optique, les espaces verts. Ce marché se décompose en 7 lots : Lot 1 : Voirie Lot 2 : Propreté (lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Économique (SIAE)) Lot 3 : Signalisation verticale et horizontale temporaire Lot 4 : Signalisation verticale et horizontale fixe Lot 5 : Éclairage public et fibre optiques Lot 6 : Espaces verts (hors lot 7) Lot 7 : Espaces verts - ZAE NIORT et autres sites (lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Économique (SIAE))
Identifiant de la procédure
:
0bb3b2f8-3c9d-4eb5-bef3-75548b705dbf
Identifiant interne
:
PPP1GZ-360/6115/2026P05
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Deux-Sèvres
(
FRI33
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
17,300,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le lot 2 (propreté) et le lot 7 (espaces verts - ZAE NIORT et autres sites) sont des lots réservés aux SIAE (Structures d'Insertion par l'Activité Economique), contrairement à la mention indiquée à l'article 5.1.6 du présent avis. Pour les 7 lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Il pourra être reconduit une fois pour une durée identique, soit de 2 ans. La durée totale de chaque accord-cadre est de 4 ans. Les durées estimées pour chaque lot dans le présent avis comprennent la reconduction. Les valeurs maximales indiquées dans le présent avis comprennent la reconduction. Pour chaque lot, les valeurs maximales de chaque période (initiale et reconduction) sont indiquées dans le DCE. Des clauses de réexamen sont décrites dans le CCAP. Le contrat prévoit la possibilité de recourir à des prestations similaires. Des clauses de non-exclusivité sont indiquées dans le CCAP.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
