Travaux du parvis et des abords de Notre-Dame.

75 - VILLE DE PARIS

Mise en ligne : 08/08/2025

Limite de réponse : 23/09/2025

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2533-1954

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-89295

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux du parvis et des abords de Notre-Dame
Description : Travaux du parvis et des abords de Notre-Dame
Identifiant de la procédure : d6e10d64-5b24-415f-9d82-65d4dfac7484
Identifiant interne : 2500713
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421147 Installation de grilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation comporte une règle de non cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation (RC). Pour le lot 4 uniquement, une visite du site, préalable à la remise de l'offre, est obligatoire. Les modalités de la visite sont précisées à l'article 2.1 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) des marchés la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R21227 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires. Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Il inclut en particulier une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle, conformément aux articles L. 2111-1 et L.2112-2 du Code de la commande publique. Les dispositions de cette clause sont décrites à l'article 1.6.1 du CCAP.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Installations de chantier et logistique
Description : Installations de chantier et logistique
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 2 000 000 Euros HT (sans minimum).La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L'acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Pour la partie à bons de commande, la durée pendant laquelle les bons de commande seront émis ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification du marché, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Aménagements extérieurs
Description : Aménagements extérieurs
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du marché feront l'objet d'un marché à tranche ferme et à tranche optionnelle dans les conditions suivantes : la tranche ferme (TF) sera traitée pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 18 000 000 Euros HT (sans minimum), la tranche optionnelle (TO) sera traitée à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 100 000 Euros HT (sans minimum). La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L'acceptation du décompte général et définitif de la tranche ferme ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Quelle que soit la tranche concernée, les bons de commande ne pourront être émis que dans un délai maximum de 36 mois à compter de la notification, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Végétalisation
Description : Végétalisation
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le lot 3 donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations feront l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle dans les conditions suivantes : la tranche ferme (TF) sera traitée à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 200 000 Euros HT et un maximum de 2 700 000 Euros HT, la tranche optionnelle (TO) sera traitée à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 120 000 Euros HT (sans minimum). La durée du marché est de 36 mois, elle court à compter de sa date de notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée est ferme et vaut pour la tranche ferme comme pour la tranche optionnelle, quelle que soit la date d'affermissement éventuel de cette dernière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : recours: Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Gros œuvre - corps d'état architecturaux
Description : Gros œuvre - corps d'état architecturaux
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix global forfaitaire. La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L'acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. A titre indicatif la notification devrait intervenir en janvier 2026.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Corps d'état techniques
Description : Corps d'état techniques
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 350 000 Euros HT (sans minimum).La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L'acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Pour la partie à bons de commande, la durée pendant laquelle les bons de commande seront émis ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification du marché, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Menuiseries exterieures - serrurerie
Description : Menuiseries exterieures - serrurerie
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421147 Installation de grilles

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 100 000 Euros HT (sans minimum).La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L'acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Pour la partie à bons de commande, la durée pendant laquelle les bons de commande seront émis ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification du marché, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE de PARIS - DFA - SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Second Oeuvre
Description : Second Oeuvre
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité pour partie à prix global forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 1 200 000 Euros HT (sans minimum).La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la fin la plus tardive des deux dates suivantes : L'acceptation du décompte général et définitif du marché ou la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Pour la partie à bons de commande, la durée pendant laquelle les bons de commande seront émis ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification du marché, laquelle devrait intervenir, à titre indicatif, en janvier 2026. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918146?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 12:00