ACCORD-CADRE ALLOTI RELATIF À LA CONSERVATION-RESTAURATION DES OBJETS COMPOSITES, DES SCULPTURES ET DES PEINTURES POUR LE MUSÉE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-89696


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE ALLOTI RELATIF À LA CONSERVATION-RESTAURATION DES OBJETS COMPOSITES, DES SCULPTURES ET DES PEINTURES POUR LE MUSÉE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC
Description : Le présent accord-cadre alloti a pour objet des prestations de conservation-restauration dans les collections de l'établissement : - Lot n°1 : conservation-restauration des objets composites à dominante organique ; - Lot n°2 : conservation-restauration des sculptures ; - Lot n°3 : conservation-restauration des peintures. Sont concernées les aires géographiques et patrimoniales suivantes : Océanie, Afrique, Proche et Moyen-Orient, Asie, Amériques et collection Histoire et mondialisation contemporaine.
Identifiant de la procédure : f7131d3d-e68e-42d5-bf65-841e3e4f6db2
Identifiant interne : 2025-MQB-00454-AC-00-00
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est passée en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique (procédure adaptée ouverte - services sociaux et autres services spécifiques).

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 222 RUE DE L'UNIVERSITE
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 790,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Conservation-restauration des objets composites à dominante organique
Description : Ce lot concerne des prestations de conservation-restauration dans les collections de l'établissement.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 222 RUE DE L'UNIVERSITE
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 350,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Informations complémentaires : Le lot n° 1 est multi-attributaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir au maximum les deux (2) candidats les mieux classés. Il est conclu à prix unitaires, dont les prix sont issus du bordereau des prix unitaires (BPU) présenté en annexe 1 de l'acte d'engagement. Le lot n°1 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 350 000 Euros HT sur toute sa durée, reconductions comprises. Le lot n°1 est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Une visite obligatoire sous la forme d'un aller-voir est prévue (cf. article 4.2 du RC).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 4 sous critères (cf. RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2825264&orgAcronyme=f5j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2825264&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui traite les offres : Musée du quai Branly-Jacques Chirac

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Conservation-restauration des sculptures
Description : Ce lot concerne des prestations de conservation-restauration dans les collections de l'établissement.
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 222 RUE DE L'UNIVERSITE
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 170,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Informations complémentaires : Le lot n° 2 est multi-attributaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir au maximum les deux (2) candidats les mieux classés. Il est conclu à prix unitaires, dont les prix sont issus du bordereau des prix unitaires (BPU) présenté en annexe 1 de l'acte d'engagement. Le lot n°2 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 170 000 Euros HT sur toute sa durée, reconductions comprises. Le lot n°2 est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 4 sous critères (cf. RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2825264&orgAcronyme=f5j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2825264&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui traite les offres : Musée du quai Branly-Jacques Chirac

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Conservation-restauration des peintures
Description : Ce lot concerne des prestations de conservation-restauration dans les collections de l'établissement.
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 222 RUE DE L'UNIVERSITE
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 270,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Informations complémentaires : Le lot n° 3 est multi-attributaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir au maximum les deux (2) candidats les mieux classés. Il est conclu à prix unitaires, dont les prix sont issus du bordereau des prix unitaires (BPU) présenté en annexe 1 de l'acte d'engagement. Le lot n°3 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 270 000 Euros HT sur toute sa durée, reconductions comprises. Le lot n°3 est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Une visite obligatoire sous la forme d'un aller-voir est prévue (cf. article 4.2 du RC).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 4 sous critères (cf. RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2825264&orgAcronyme=f5j

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2825264&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Organisation qui traite les offres : Musée du quai Branly-Jacques Chirac

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Musée du quai Branly-Jacques Chirac
Numéro d'enregistrement : 18009214000037
Adresse postale : 222 RUE DE L'UNIVERSITE
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0156617000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d706ca34-4ec7-4594-b184-e609353697c8 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 05/08/2025 à 16:49
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2025