Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Sa Le Mont Blanc
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 31076481600073
Ville : ANNECY
Code Postal : 74007
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1297987
Identifiant interne de la consultation : Ctmapa23-13
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Catherine Thomas
Numéro de téléphone du contact : +33 450885414
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Cf : règlement de consultation et Dce
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Cf : règlement de consultation et Dce
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de consultation et Dce
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 juin 2023 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur.
Sa D'Hlm Mont Blanc
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux De Rotation Locative / Accord Cadre / Marche A Bons De Commande
Code CPV principal
Descripteur principal : 45453000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Ce marché est séparé en lots géographiques et par corps de métiers.
Marché initial de 1 an renouvelable 3 fois.
Durée totale maximum 4 ans
Mots descripteurs : Décoration (travaux) , Travaux d'électricité , Peinture (travaux) , Plomberie (travaux) ,
Lieu principal d'exécution du marché : 9 rue andré Fumex 74007 - Annecy
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : 1 : Secteur 1 - Bassin annécien Nord - Peinture / Sols / Faïence - Lot 1
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Description du lot : 2 : Secteur 2 - Bassin annécien Sud - Peinture / Sols / Faïence - Lot 2
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Description du lot : 3 : Secteur 3 - Chablais - Peinture / Sols / Faïence - Lot 3
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Description du lot : 4 : Secteur 4 - Genevois - Peinture / Sols / Faïence - Lot 4
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Description du lot : 5 : Secteur 5 - Arve - Peinture / Sols / Faïence - Lot 5
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Description du lot : 6 : Secteurs 1 et 2 - Bassin annécien - Electricité - Lot 6
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Description du lot : 7 : Secteurs 3, 4 et 5 - Chablais, Genevois et Arve - Electricité - Lot 7
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Description du lot : 8 : Secteurs 1 et 2 - Bassin annécien - Plomberie / Sanitaires - Lot 8
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Description du lot : 9 : Secteurs 3, 4 et 5 - Chablais, Genevois et Arve - Plomberie / Sanitaires - Lot 9
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Lots géographiques répartis sur le département 74 et indiqués dans le Dce
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Cf : DCE et règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis : 01/06/2023