Travaux de réhabilitation du fonctionnement hydrologique des marais du Montrinsans

Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 39
Annonce n° 25-140661
Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur


https://www.maisondelareserve.fr/appels-d-offre
Lieu d'exécution et de livraison : Marais du Montrinsans, 25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : cf cahier des charges https://www.maisondelareserve.fr/appels-d-offre
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
cf https://www.maisondelareserve.fr/appels-d-offre
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Commentaire sur les justifications : cf https://www.maisondelareserve.fr/appels-d-offre
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai


Section 11 - Autres renseignements

Renseignements complémentaires : cf https://www.maisondelareserve.fr/appels-d-offre
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/12/2025