France: Travaux de construction
Travaux de reconstruction d'un EHPAD
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire - Modification
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CENTRE DE GERONTOLOGIE LES ABONDANCES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de reconstruction d'un EHPAD
Description: Marchés de travaux en vue de la reconstruction de l'EHPAD du ROUVRAY sur le site du centre de
gérontologie des abondances
Identifiant de la procédure: aa5329d1-c102-48c9-b667-f42ef1d21a40
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert tel que
défini à l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique. Les lots concernés par la consultation
en procédure formalisée de type Appel d'offre ouvert sont : 1 : AMENAGEMENTS EXTERIEURS 2 : DEMOLITIONS /
DECONSTRUCTION / DESAMIANTAGE 3 : STRUCTURE 6 : MENUISERIES EXTERIEURES / BARDAGE
BOIS 7 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS / AGENCEMENT / SIGNALETIQUE 8 : PLATRERIE / PLAFONDS
SUSPENDUS / PEINTURE 11 : CVC - DESEMFUMAGE / PLOMBERIE SANITAIRE 13 : ELECTRICITE CFO - CFA
- SSI - GE Les lots ci-dessous sont considérés comme « petits lots » et font l'objet de la présente consultation, en
procédure adaptée (MAPA) au sein d'une procédure formalisée. Il s'agit des lots suivants : 4 : CONSTRUCTION
METALLIQUE 5 : ETANCHEITE 9 : REVETEMENTS DE SOLS 10 : APPAREILS ELEVATEURS 12 : CUISINE
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262521 Maçonnerie de parement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de
climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Visite obligatoire à l'exception des lots suivants : 04 - Construction métallique 05 -
Etanchéité 10 - Appareil élévateur 12 - Cuisine 2 créneaux proposés - mercredi 30/07/2025 de 09h00 à 12h00 - mardi
02/09/2025 de 09h00 à 12h00 1 créneau supplémentaire proposé : - mercredi 01/10/2025 à 10h00
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 13
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Aménagements extérieurs
Description: Aménagements extérieurs
Identifiant interne: Lot 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 01 aménagement extérieur est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert tel
que défini à l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Démolition, déconstruction, désamiantage
Description: Démolition, déconstruction, désamiantage
Identifiant interne: Lot 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 02 démolition / désamiantage est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert
tel que défini à l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Structure
Description: Structure
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 03 structure est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert tel que défini à
l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Construction métallique
Description: Construction métallique
Identifiant interne: Lot 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 04 construction métallique est passé en application des articles. R. 2123-1 et R.
2321-1 du Code de la commande publique et la procédure des petits lots.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: Lot 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 05 étanchéité est passé en application des articles. R. 2123-1 et R. 2321-1 du
Code de la commande publique et la procédure des petits lots.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries extérieures / bardage bois
Description: Menuiseries extérieures / bardage bois
Identifiant interne: Lot 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 06 menuiseries extérieures / bardage bois est passé sous la forme d'un appel
d'offres ouvert tel que défini à l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Menuiseries intérieures bois / agencement / signalétique
Description: Menuiseries intérieures bois / agencement / signalétique
Identifiant interne: Lot 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 07 Menuiseries intérieures bois / agencement / signalétique est passé sous la
forme d'un appel d'offres ouvert tel que défini à l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Plâtrerie / plafonds suspendus / peinture
Description: Plâtrerie / plafonds suspendus / peinture
Identifiant interne: Lot 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 08 Plâtrerie / plafonds suspendus / peinture est passé sous la forme d'un appel
d'offres ouvert tel que défini à l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Revêtements de sol
Description: Revêtements de sol
Identifiant interne: Lot 09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 09 revêtements de sol est passé en application des articles. R. 2123-1 et R.
2321-1 du Code de la commande publique et la procédure des petits lots.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Appareils élévateurs
Description: Appareils élévateurs
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 10 Appareils élévateurs est passé en application des articles. R. 2123-1 et R.
2321-1 du Code de la commande publique et la procédure des petits lots.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: CVC / désenfumage / plomberie sanitaire
Description: CVC / désenfumage / plomberie sanitaire
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de
climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 11 CVC / désenfumage / plomberie sanitaire est passé sous la forme d'un appel
d'offres ouvert tel que défini à l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Cuisine
Description: Cuisine
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 12 cuisine est passé en application des articles. R. 2123-1 et R. 2321-1 du Code
de la commande publique et la procédure des petits lots.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Electricité / SSI / GE
Description: Electricité / SSI / GE
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 49 Rue Saint-Denis
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 35 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 13 Electricité / SSI / GE est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert tel
que défini à l'article L2124-2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Le montant de la retenue de garantie, fixé à 5 % du montant du marché,
sera prélevé par le comptable assignataire sur le montant de chaque acompte. Le Titulaire pourra remplacer cette
retenue de garantie par une garantie à première demande, dans les conditions prévues aux articles R2191-36
et suivants du Code de la commande publique. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire en
substitution de la retenue de garantie.
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de
groupement d'opérateurs économiques, qu'il soit conjoint ou solidaire, le Maître d'Ouvrage exige que le mandataire
du groupement soit solidaire de chacun de ses membres. Si le groupement attributaire se présente sous une
forme différente, il pourra être contraint de se transformer en un groupement avec mandataire solidaire après
l'attribution, pour se conformer à cette exigence.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EGIS CONSEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EGIS CONSEIL
Organisation qui traite les offres: EGIS CONSEIL
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: EGIS CONSEIL
Numéro d'enregistrement: 37914552700113
Adresse postale: 4 RUE DOLORES IBARRURI
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: ADAM Dorothee
Adresse électronique:
[email protected]
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel: CENTRE DE GERONTOLOGIE LES ABONDANCES
Numéro d'enregistrement: 26920097800022
Ville: BOULOGNE-BILLANCOURT
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0141225656
Profil de l'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
10 Modification
Version de l'avis antérieur à modifier: 96742d5b-8778-4ca5-9216-5c33b8c40f51-01
Principale raison de la modification: Correction par l'acheteur
Description: La date limite de réception des offres initialement prévue au 03/10/2025 est reportée au 03/11/2025 à
12h00 Une visite de site supplémentaire est proposée le mercredi 01/10/2025 à 10h00
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f596d909-e551-415f-baa2-78336f6739dc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/09/2025 17:06 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
