Travaux de construction de 73 logements locatifs sociaux et BRS - îlot C2.2 "CARRE TASTA

ÉTABLISSEMENT
MESOLIA (33)
16-20 rue Henri Expert
33082 Bordeaux
groupe
AVIS DE MARCHÉ
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux de construction de 73 logements locatifs sociaux et BRS -îlot C2.2 "CARRE TASTA -BRUGES (33). Description: Travaux de construction de 73 logements locatifs sociaux et BRS -îlot C2.2 "CARRE TASTA -BRUGES (33) Identifiant interne: 2026-007.

2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 45211340.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BORDEAUX.
Code postal: 33000.
Code NUTS: FRI12.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 17.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 1.
Titre: TERRASSEMENTS / VRD.
Description: TERRASSEMENTS / VRD
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30
rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de
procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 2.
Titre: FONDATIONS / GROS OEUVRE.
Description: FONDATIONS / GROS OEUVRE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262210.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de
processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 3.
Titre: FACADES PIERRE.
Description: FACADES PIERRE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45443000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de
processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 4.
Titre: OSSATURE BOIS.
Description: OSSATURE BOIS
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45223200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 5.
Titre: ISOLATION.
Description: ISOLATION
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 6.
Titre: ETANCHEITE.
Description: ETANCHEITE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 7.
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES.
Description: MENUISERIES EXTERIEURES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45211340.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de
processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0008.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 8.
Titre: PLATRERIE.
Description: PLATRERIE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45211340.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de
processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 9.
Titre: MENUISERIES INTERIEURES.
Description: MENUISERIES INTERIEURES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45211340.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0010
Identifiant interne: 2026-007 -lot 10.
Titre: SERRURERIE.
Description: SERRURERIE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45211340.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de
processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0011.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 11.
Titre: REVETEMENTS DE SOLS DURS ET FAIENCES.
Description: REVETEMENTS DE SOLS DURS ET FAIENCES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45211340.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0012.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 12.
Titre: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES.
Description: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45211340.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
page 13/20
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0013.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 13.
Titre: PEINTURE.
Description: PEINTURE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0014.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 14.
Titre: PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VENTILATION.
Description: PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VENTILATION
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0015.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 15.
Titre: ELECTRICITE CFO CFA.
Description: ELECTRICITE CFO CFA
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45211340.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0016.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 16.
Titre: ASCENSEURS.
Description: ASCENSEURS
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45313100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1 LOT No : LOT-0017.
Identifiant interne: 2026-007 -lot 17.
Titre: ESPACES VERTS.
Description: ESPACES VERTS
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45112710.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BRUGES.
Code Postal: 33075.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection sont définies au RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marchessecurises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Autorisée
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) :
http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de
procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 Télécopie : 05 56 01 36 64 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bordeaux
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 46920155200020.
Adresse postale : 16-20 rue Henri Expert.
Adresse postale : 16-20 rue Henri Expert.
Ville : Bordeaux.
Code postal : 33082.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 556115050.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17330111000529.
Ville : Bordeaux.
Code postal : 33000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 547339000.
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-bordeaux.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :7543c0e6-04a1-4b14-83b5-25ca941b20b6.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 03/04/2026 à 16:45.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.